Documents liés : [60 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Le logement à Saint-Pierre-et-Miquelon : Un marché immobilier sous tension qui ne favorise pas l'installation dans le territoire Institut d'émission des départements d'outre-mer, Janvier 2024, n° 777. - 8 p.
  
• [Article] Les colocations pour seniors : une solution face au vieillissement de la population martiniquaise ? Martinique 1ère, 6 juillet 2023. - 2 p.
  
• [Rapport] Agir contre le mal logement dans les départements et territoires d'outre-mer. État des lieux 2023 Fondation Abbé Pierre, Février 2023. - 92 p.
  
• [Rapport] L'État du mal-logement en France 2018 : 23e rapport de la Fondation Abbé Pierre : éclairage régional Île de La Réunion / Hoarau Matthieu ; Leclaire Sylvie ; Latchoumana Johanne. Fondation Abbé Pierre, Avril 2018, n° n°23. - 80 p.
  
• [Rapport] Plan logement Outre-mer : Accord régional de Guadeloupe -Basse Terre : France. Préfecture de la région Guadeloupe, Avril 2016. - 33 p.
  
• [Article] Insertion sociale et professionnelle des jeunes en Martinique : Focus logement Martinique. Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, Janvier 2016. - 10 p.
  
• [Rapport] Tableau de bord de la précarité à La Réunion - Mars 2010 / Bernede-Bauduin Claire. -Saint-Denis : La Réunion. Observatoire Régional de la Santé, Avril 2010. - 169 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) : Outre-mer [n°3110, Annexe 33] / Ollier Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2015, n° n°3110, Annexe 33. - 64 p.
  
• [Article] Dossier du jour : Prestations sociales. Le Medef lancera l'Action logement dès le 28 septembre 2015 sur le département de Mayotte / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 22 septembre 2015. - 2 p.
  
• [Rapport] Plan logement outre-mer : Déclinaison en Guyane. Plan Logement Guyane 2015 - 2020 -Cayenne : Guyane. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Août 2015. - 50 p.
  
• [Rapport] Observatoire de l'Habitat de la Martinique : Résultats de l'année 2012 / Hoarau Sébastien ; Druetz Julie ; Peirolo Cécile. Martinique. Observatoire de l'habitat, Février 2014. - 76 p.
  
• [Article] Les prestations familiales et de logement, en Métropole et dans les DOM : 50 milliards d'euros en 2013 / Lhommeau Bertrand. Etudes et Résultats : DREES, Avril 2015, n° n°912. - 6 p.
  
• [Article] Le logement social à Mayotte : l'action publique en tension dans le cinquième département d'outre-mer, dans le dossier thématique de la Revue française des affaires sociales intitulé : "Les outre-mer français : conditions de vie, santé et protection sociale" / Girard Violaine. Revue française des affaires sociales, Septembre-Décembre 2014, n° n°4. - 21 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Développement de la Nouvelle-Calédonie / Gomès Philippe. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 5 novembre 2014
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer [n°628] / Doligé Eric ; Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 5 juin 2013, n° n°628. - 129 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°18 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau,Examen du rapport d'information de MM. Jean-Claude Fruteau et Patrick Ollier sur la défiscalisation des investissements outre-mer, Mardi 14 mai 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Vlody Jean Jacques. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 mai 2013, n° n°18. - 9 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer [n°1024] / Fruteau Jean-Claude ; Ollier Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 mai 2013, n° n°1024. - 112 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau,Échange de vues sur la défiscalisation des investissements outre-mer sous la forme d'une table ronde, Mercredi 24 avril 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 24 avril 2013, n° n°16. - 17 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Constitution d'un guichet unique en Guyane [n°362] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 23 avril 2013
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°15 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau,Échange de vues sur la défiscalisation des investissements outre-mer sous la forme d'une table ronde, Mercredi 10 avril 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 10 avril 2013, n° n°15. - 12 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire C n°2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d'intervention et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé pour les territoires d'outre-mer. Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012 Bulletin officiel du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, 10 avril 2013, n° n°6. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°14 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, Audition de M.Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer, Mardi 26 mars 2013 / Lurel Victorin. -Paris : France. Assemblée nationale, 26 mars 2013, n° n°14. - 23 p.
  
• [Article] Le débat sur la gouvernance des finances sociales en Nouvelle-Calédonie entre 2014 et 2019 : l'obligation de ne plus reporter les réformes structurelles / Léoni Edouard. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2e semestre 2012, n° n°20. - p. 60-72
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Politique du logement, Exercices 2004 à 2011 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 2 novembre 2012. - 79 p.
  
• [Rapport] Evaluation réalisée pour le compte de l'Agence Française de développement : Les opérations financées par l'Agence française de développement dans le secteur de l'accession sociale à la propriété des DOM depuis 1990 / Horenfeld Gilles ; Bosvieux Jean. -Paris : Agence française de développement, 2004. - 151 p.
  
• [Ouvrage] Les aides à la pierre : l'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements - Rapport public thématique - Mai 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Mai 2011. - 206 p.
  ISBN 978-2-11-008669-3
  
• [Rapport] La gestion du logement social à La Réunion / Ruiz Gérard. -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2011, n° n°007491-01. - 66 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Rapport] Etats généraux de l'habitat des départements d'outre-mer : les actes de la rencontre, Paris 15 et 16 mai 1991 / Dir. Arres-Lapogue Patrice ; Dir. Gadbin Françoise. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, Décembre 1991. - 133 p.
  
• [Article] L'habitat à la Martinique, un marché sous contrainte(s) / Rovela-Marthely Michèle. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Mai 2010, n° n°76. - 4 p.
  
• [Article] L'habitat à Mayotte / Said Kalame Youhanidhi. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Février 2010, n° n°66. - 6 p.
  
• [Article] L'habitat à La Réunion : analyse des décalages entre l'offre et la demande de logement Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Novembre 2009, n° n° 63. - 6 p.
  
• [Article] L'habitat à Saint-Pierre-et-Miquelon Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Novembre 2009, n° n°62. - 5 p.
  
• [Rapport] Tableau de bord de la précarité à La Réunion - Avril 2008 -Paris : La Réunion. Observatoire Régional de la Santé, Avril 2008. - 76 p.
  
• [Rapport] Le logement social en Nouvelle-Calédonie / Riera Ramiro ; Dubois Pierre. -Paris : Conseil général des ponts et chaussées;France. Inspection générale de l'Administration, 2006, n° n°06-017-01. - 116 p.
  
• [Rapport] Etats Généraux du logement social, Nouvelle-Calédonie, mardi 14 décembre 2004 : Rapport de synthèse -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République, Décembre 2004. - np
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Les moyens et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : outre-mer [n°74-Tome III, Annexe n°28] / Torre Henri. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome III, Annexe n°28, n° n° 74. - 89 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : Outre-mer (aspects sociaux) [n°78-Tome VII] / Payet Anne-Marie. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome VII, n° n° 78. - 55 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Réunion -logement - logement social - aides de l'Etat) [n°38742] / Bello Huguette. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°47. - p.9256
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Réunion -logement - logement social - aides de l'Etat) [n°36992] / Thien Ah Koon André. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°47. - p.9255
  
• [Doc. parlementaire] Avis fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome XVI : Outre-mer [n°1865-XVI] / Beaugendre Joël. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, vol. Tome XVI, n° n° 1865. - 77 p.
  
• [Discours] Inauguration de la Maison des Provinces / Girardin Brigitte. France. Ministère de l'outre-mer, 2004. - 4 p.
  
• [Discours] Communiqué de presse : Mise en place du passeport logement / Girardin Brigitte. France. Ministère de l'outre-mer, 2004. - 1 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : logement - amélioration de l'habitat - aides de l'Etat - conditions d'attribution )[n°25503] / Rimane Juliana. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°6. - p.1076
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome III Annexe n°28 : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances), Outre-mer [73-28] / Du Luart Roland. -Paris : France. Sénat, 20 novembre 2003, n° n° 73, Annexe n°28. - 73 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (collectivité départementale : Mayotte - logement - logement social - perspectives) / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2003, n° n°51. - p.9883
  
• [Ouvrage] Prestations légales : Aides au logement, revenu minimun d'insertion, au 31 décembre 2002. Caisse d'allocations familiales métropole et départements d'outre-mer / Mathieu Françoise ; Parnois Maurice ; Robert Marie-José ; Salesses Chantal. -Paris : Caisse nationale des Allocations familiales. Direction des Statistiques, des Etudes et de la Recherche, 2003. - 199 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale. Tome III, annexe n°28 : Outre-mer [n°68] / Marini Philippe ; Du Luart Roland. -Paris : France. Sénat, 2002, vol. Tome III + Ann. n°28, n° n°68. - p.6-73
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome XXII - outre-mer [89-22] / Raoul Daniel. -Paris : France. Sénat, 2001, n° n° 89. - 57 p.
  ISBN 12408425
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome III - les moyens des services et les dispositions spéciales. Annexe 32 - outre-mer [87-3] / Marini Philippe ; Du Luart Roland. -Paris : France. Sénat, Novembre 2001, n° n° 87. - 47 p.
  ISBN 12408425
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adoptée par l'Assemblée nationale. Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances). Annexe n°33 : outre-mer [92-3-33] / Marini Philippe ; Présenté par Torre Henri ; France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc. -Paris : France. Sénat, 2000, vol. Tome III, annexe n°33, n° n°92. - 53 p.
  ISBN 1240-8425
  
• [Rapport] Statut de la femme à Mayotte / Mayotte. Délégation territoriale aux droits des femmes. Groupe de réflexion sur . -Mamoudzou? : 1998. - 24 p.
  
• [Discours] Projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, un projet pour l'outre-mer : dossier de presse / Service de presse et d'information. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 70 p.
  
• [Discours] Intervention de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, lors de la conférence de presse PLF 2001 / Paul Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 7 p.
  
• [Article] Le point sur le RMI : dossier / Mariotti Eric ; Forgeot Gérard ; Bouclet Cécile ; Actif Nelly ; Pavageau Colette ; INSEE La Réunion. Economie de La Réunion (L'), 2e trimestre 2000, n° n°104. - p. 11-22
  ISBN 07500769
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur les titres III (articles 15 et 16) et chapitre II du titre VI (article 25 à 32) du projet de loi (n°2322) d'orientation pour l'outre-mer. Première lecture, le 2 mai 2000 [2355] / France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges ; Présenté par Marsin Daniel. -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, n° n°2355. - 39 p.
  ISBN 2111093386
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, à l'occasion de l'installation de la mission d'évaluation de la politique du logement social dans les DOM / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 3 p.
  
• [Discours] Discours prononcé par M. Jean-Jack Queyranne secrétaire d'Etat à l'outre-mer devant la chambre professionnelle de Mayotte / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1997. - 4 p.
  
• [Article] L'habitat du parc HLM : un profil "moyen" / Lavertu Jacques ; INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 1999, n° n° 42. - p. 17-23
  
• [Article] A la recherche d'un logis introuvable / Murat Fabrice. Economie de La Réunion (L'), 1995, n° n° 78. - p. 4-7