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Documents (Auteurs)

• [Article] Droit du travail calédonien vs droit du travail métropolitain : une lecture discutable de l'autonomie normative de la Nouvelle-Calédonie / Froger Charles ; Ranc Sébastien. Semaine Juridique Social (La), 11 mars 2025, n° 10. - 3 p.
  
• [Article] Le droit néo-calédonien face aux « entités naturelles sujets de droit » - De la difficile prise en compte de l'identité kanak - Note sous Conseil d'État, 31 mai 2024, n° 492621 (sera mentionné aux tables du Lebon), Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie / Bouix Caroline ; Froger Charles. Actualité juridique - Droit administratif, 2 décembre 2024, n° 41. - 10 p.
  
• [Article] Le droit des fonctions publiques des outre-mer / Calley Grégoire ; Froger Charles. Actualité juridique - Fonctions publiques, Février 2024. - 16 p.
  
• [Article] La fonction publique en Nouvelle-Calédonie : un colosse aux pieds d'argile / Froger Charles. Actualité juridique - Fonctions publiques, 2023. - 12 p.
  
• [Article] Clarification du droit applicable aux agents non titulaires de Wallis-et-Futuna / Froger Charles. Actualité juridique - Droit administratif, 7 novembre 2022, n° 37. - 8 p.
  
• [Article] Manifestations des opposants à la vaccination obligatoire contre la covid-19 en Nouvelle-Calédonie : Interdire ou ne pas interdire pendant l'état d'urgence sanitaire ? / Froger Charles. Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021. - 7 p.
  
• [Article] « Politique vaccinale et pass sanitaire, que dit le droit ? » / Froger Charles. Nouvelles Calédoniennes (Les), 6 octobre 2021. - 2 p.
  
• [Article] La médiation administrative : mérites et limites. L'exemple du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie / Froger Charles. Actualité juridique - Droit administratif, 8 mars 2021, n° 9/2021. - 4 p.
  
• [Article] Prescription des indus de rémunération des fonctionnaires de l'Etat exerçant sur le territoire calédonien. Cour administrative d'appel de Paris, 5 mars 2019, n°18PA00446 - - / Froger Charles. Actualité juridique - Droit administratif, 23 décembre 2019, n° 44. - 4 p.
  
• [Article] Urbanisme et procédure administrative contentieuse en Nouvelle-Calédonie : De la préemption de compétence de l'Etat / Froger Charles. Actualité juridique - Droit administratif, 18 novembre 2019, n° 39
  
• [Article] Dossier : L'avenir incertain de la fonction publique / Chauvet Clément ; Aubin Emmanuel ; Taillefait Antony ; Froger Charles ; Melleray Fabrice ; De Montecler Marie-Christine. Actualité juridique - Droit administratif, 25 novembre 2019, n° 40-2019. - 32 p.