Les collectivités françaises d'Amérique au carrefour des institutions
Faberon Jean-Yves (Dir.) ; Centre d'études et de recherches internationales et communautaires
2006
366 p.
2110061979
O2333-IS0
INSTITUTIONS ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; AMERINDIEN ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; LOI DU PAYS ; FISCALITE ; DROIT FISCAL ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; JURIDICTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION FINANCIERE ; JURIDICTION DE DROIT LOCAL ; RELATIONS INTERNATIONALES ; COOPERATION EUROPEENNE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; MONDIALISATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GUYANE ; MAYOTTE
-Cet ouvrage est tiré des travaux du colloque organisé par l'Institut de Droit d'outre-mer à Cayenne, en Guyane, du 7 au 9 décembre 2005. Les réflexions s'organisent, en cinq parties, autour des collectivités françaises d'Amérique, les Antilles (Guadeloupe et Martinique) et la Guyane. Ces dernières sont aujourd'hui au carrefour des institutions et ce aux deux sens du terme :
- ces collectivités ont des choix à opérer à l'égard de leur identité institutionnelle elle-même : département-région de l'article 73 de la Constitution, avec ou sans assemblée unique / collectivité de l'article 74 de la Constitution / collectivité spécifique...
- ces institutions sont plurielles et il convient de se déterminer dans les cinq avenues, les cinq parties analysées : institutions du développement durable, institutions et populations autochtones, institutions administratives et politiques, institutions judiciaires, institutions des relations extérieures. Encore voit-on que ces avenues comportent bien des rues adjacentes.
Les institutions ne sont que des instruments mais elles sont déterminantes : elles représentent en quelque sorte les poteaux indicateurs qui expliquent le sens du carrefour, qui l'éclairent. Les utilisateurs de ces voies vont les aménager chacune au fur et à mesure qu'ils avanceront - tant il est vrai que les institutions valent ce que valent les hommes et les femmes qui les font vivre.
*Sommaire des Actes du colloque organisé les 7, 8 et 9 décembre 2005 en pièce jointe.
Date de publication : Juin 2006
Domaine : Institutions (IS0)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Collection : Monde européen et international
Localisation : Cave ; Salle de lecture
Langue : français