Juger ailleurs, juger autrement. Les magistrats dans les colonies : un autre apprentissage des normes juridiques ?
2016
12 p.
A9019-QJ6
DROIT D'OUTRE MER ; APPLICATION DU DROIT ; MAGISTRAT ; NORME JURIDIQUE ; COLONIE ; NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT COUTUMIER ; ALGERIE ; AUTOCHTONE ; DROIT CIVIL ; STATUT PERSONNEL ; CODIFICATION
Dans l'empire colonial, les magistrats français sont confrontés à des droits et coutumes pluralistes, étroitement liés à la religion et souvent éloignés de leur propre culture juridique. Ils ne peuvent les ignorer car certains de ces magistrats sont compétents pour appliquer ces normes locales dans des litiges impliquant des autochtones. Dans ces conditions, comment accèdent-ils à cette connaissance juridique ? C'est ce processus d'apprentissage que cet article se propose ici d'analyser d'un point de vue historique, tout en s'interrogeant sur ses implications actuelles, en particulier en Nouvelle Calédonie.
Url : https://doi.org/10.3917/cdlj.1604.0687
Numéro : 4
Date de publication : 2016
Domaine : Questions juridiques - Justice (QJ6)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : Version numérique
Langue : français