Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de règlement du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes (E 2957)[n°49]
Lise Claude ; Le Pensec Louis ; Larcher Serge ; Gillot Jacques
2005
34p.
P0424-AG5
BANANE ; TARIFICATION ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; UNION EUROPEENNE ; PAYS DE L'ACP ; DROITS DE DOUANE
- Proposition de résolution extraite du site du Sénat : http://www.senat.fr/leg/ppr05-049.html
Url : http://www.senat.fr/leg/ppr05-049.html
Numéro : n°49
Date de publication : 26/10/2005
Domaine : Agriculture - Produit agricole (AG5)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Collection : Documents législatifs
Localisation : Réserve - Dossier D0064-AG5 ; salle de lecture
Voir aussi
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[Article]
La banane antillaise : Quel avenir pour la banane ?
/ Pinceau-Clusel Jean-Philippe ; Jean-Pierre Manuel.
Alizés, 2006, n° n°2. - p.9-13
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