Evaluation des aides à la filière sucre des Départements d'Outre-Mer : Résumé
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Septembre 2014
10 p.
A5946-AG5
SUCRE ; PRODUIT AGRICOLE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; UNION EUROPEENNE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; AIDE DE L'UNION EUROPEENNE ; CANNE A SUCRE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; STATISTIQUE
L'étude porte sur l'ensemble des aides au secteur sucre des DOM dont la base juridique est le règlement (CE) n°228/2013 du Conseil du 13 mars 2013 portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union europénne. L'étude s'intéresse à l'articulation entre les aides communautaires (POSEI) et les aides nationales destinées à la filière « canne-sucre ».
Url : http://www.odeadom.fr/?page_id=86
Date de publication : Septembre 2014
Domaine : Agriculture - Produit agricole (AG5)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : Version numérique
Langue : français
Voir aussi
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[Article]
Note économique : A la Réunion, la filière canne-sucre serait-elle menacée ?
/ Rochoux Jean-Yves.
Atelier d'analyse des économies d'outre-mer, Janvier 2017, n° n°8. - 6 p.
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[Doc. parlementaire]
Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »[n°247]
/ Jourda Gisèle ; Magras Michel.
-Paris : France. Sénat, 10 décembre 2015, n° n°247. - 90 p.
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[Article]
Etude sur la filière canne : Et si les aides aux planteurs étaient versées sous conditions ?
/ Danguillaume Olivier.
Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 25 Novembre 2014. - 1 p.
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