Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement
Juillet 2007
52 p.
A2796-QJ9
COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; DROIT D'OUTRE MER ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; GESTION DE L'EAU ; DROIT COMMUN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PROTECTION DU LITTORAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CODE FORESTIER ; DROIT DE LA PECHE
Numéro : Fasc. 4750
Date de publication : Juillet 2007
Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : Version numérique
Collation : bibliogr.
Langue : français
Voir aussi
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[Article]
Le droit de l'environnement des Outre-mer
/ Elsa Woelfli ; Pierre Boyer.
Biodiversité, des clés pour agir - Office français de la biodiversité, Janvier-mars 2023. - 4 p.
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[Article]
JurisClasseur Environnement et Développement durable : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement [mise à jour : 22 Février 2022]
/ Naim-Gesbert Eric ; Sauvageot Frédéric ; Stahl Lucile.
JurisClasseur Environnement et Développement durable, 22 février 2022. - 47 p.
-
[Article]
JurisClasseur Environnement et Développement durable : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement
/ Naim-Gesbert Eric ; Sauvageot Frédéric ; Stahl Lucile.
JurisClasseur Environnement et Développement durable, 1er Juillet 2014. - 67 p.
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[Ouvrage]
Aménagement du territoire et développement durable : Les collectivités françaises de l'espace Amazonie-Caraïbe en quête d'un projet territorial
/ Dir. Aglaé Marie-Joseph.
-Paris : Ed. Cujas, Novembre 2009. - 490 p.
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