Voir aussi

• [Article] JurisClasseur Europe Traité : Fascicule 473 : Association des pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) à l'Union européenne (mise à jour 31 Janvier 2023) / Dormoy Daniel. Jurisclasseur Europe Traité, 31 janvier 2023. - 61 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la participation des Pays et Territoires d'Outre-Mer aux programmes de l'Union européenne durant la période 2014-2020 Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, Février 2021. - 104 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne, y compris les relations entre l'Union européenne, d'une part, et le Groenland et le Royaume de Danemark, d'autre part (« décision d'association outre-mer ») [COM(2018) 461 final] Commission européenne, 14 juin 2018. - 76 p.
  
• [Rapport] Du cloisonnement colonial au codéveloppement régional : L'insertion des départements-régions d'Outre-mer dans leur environnement géographique. Rapport à Madame la Ministre des Outre-mer / Vlody Jean Jacques. -Paris : France. Ministère des outre-mer, Juillet 2016. - 118 p.
  
• [Article] Interview. Andrew Jacobs, chef de la délégation de l'Union européenne pour le Pacifique : « On veut renforcer les liens entre les Ptom et le reste du Pacifique » / Pecquet Sophie. Nouvelles Calédoniennes (Les), 26 mai 2015
  
• [Article] Horizons régionaux et variations océaniennes des territoires français? / Bessard Rudy ; Mrgudovic Nathalie. Journal de la société des océanistes, Janvier-Juin 2015, n° n°140
  
• [Ouvrage] Les outre-mer à l'épreuve du changement : Réalité et perspectives des réformes territoriales / Dir. Daniel Justin ; Préf. Fortier Jean-Claude ; Préf. Constant Fred. -Paris : L'Harmattan, Janvier 2012. - 324 p.
  ISBN 978-2-296-55945-5
  
• [Ouvrage] Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer (Avis et Rapport) / Budoc Rémy-Louis. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 16 mai 2012. - 58 p. + 170 p.
  ISBN 9782111208933
  
• [Article] L'action communautaire en faveur des régions ultrapériphériques et des pays et territoires d'outre-mer / Pongérard-Payet Hélène. Revue Juridique de l'Océan Indien, Mars 2010, n° n°10. - p. 97-118
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer(E3902) [n°2301] / Girardin Annick ; Gaymard Hervé. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 février 2010, n° n°2301. - 73 p.
  
• [Article] Fasc. 473 : Association des Pays et Territoires d'outre-mer (PTOM) à la Communauté européenne / Dormoy Daniel. Jurisclasseur Europe Traité, Juillet 2007, n° Fasc. 473. - 38 p.
  
• [Rapport] Etude d'impact de l'intégration régionale des PTOM : Rapport final, juillet 2007 -Munich : Consortium Pohl Consulting & Associates, Juillet 2007. - 187 p.
  
• [Article] L'outre-mer français et l'Union européenne - RUP et PTOM - Le cas particulier de la Nouvelle-Calédonie / Steinmetz Luc. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2007, n° n°2007/2. - p.52-55
  
• [Article] Le statut communautaire de la Polynésie française / Gudin Charles-Etienne. Revue juridique polynésienne, 2007, n° Hors-série 2007. - 16 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Relations de l'UE avec les Iles du Pacifique - Stratègie pour un partenariat renforcé ( COM(2006)248 final){SEC(2006)642} / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2006, n° COM(2006)248 final. - 31 p.
  
• [Article] "Les DOM, les PTOM et le droit communautaire" / Grisay Dominique ; Vuillermoz Riccardo ; Dintilhac Franc ; Boucey Marc. L'Observateur de Bruxelles, Mai 2004, n° n°56. - p.19-34
  
• [Article] La France, la Nouvelle-Calédonie et le Pacifique Sud / Deladriere Bernard. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 1er trimestre 2004, n° n°2004/1. - p.5-9
  
• [Article] L'application du traité CE aux territoires d'outre-mer / Blot Jacques. Actualité juridique - Droit administratif, 25 août 2003, n° n°27. - p. 1426-1429
  
• [Article] L'association des pays et territoires d'outre-mer à la communauté européenne / Ziller Jacques. Revue française d'administration publique, Janvier - Février 2002, n° n°101. - p. 127-136
  
• [Article] Les pays et territoires d'outre-mer : un partenariat renouvelé avec la Communauté / Sutton Gail. Courrier ACP-UE (Le), Janvier - Février 2002, n° n° 190. - p. 19-20
  ISBN 10262350
  
• [Rapport] Rapport sur les relations entre les pays et les territoires d'outre-mer (PTOM), les ACP et les régions ultrapériphériques de l'Union européenne. / Commission du développement et de la coopération ; Blaise Aldo. -Luxembourg : 26 janvier 1999, n° n° A4-0036/99. - 15 p.