Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre- mer sur les agricultures des Outre-mer [n°1510]
Berthelot Chantal ; Gaymard Hervé
6 novembre 2013
298 p.
P0796-AG1
AGRICULTURE ; POLITIQUE AGRICOLE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; EXPLOITATION AGRICOLE ; POLITIQUE FONCIERE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTEUR ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER
La Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale a décidé, au cours de sa réunion du 26 février 2013, de se saisir du thème de l'agriculture ultramarine. Dans le cadre de cette saisine, la Délégation a eu la volonté de réaliser un état des lieux des principales questions concernant l'agriculture outre-mer, d'identifier les problèmes liés à cette problématique et de faire des propositions pour répondre aux principales difficultés rencontrées. Ces propositions pourront déboucher ensuite dans le droit positif à l'occasion de l'examen par le Parlement de la loi d'avenir pour l'agriculture, et plus spécialement de son volet outre-mer.
Url : http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1510.asp
Numéro : n°1510
Date de publication : 6 novembre 2013
Domaine : Agriculture - Economie agricole (AG1)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Localisation : Version numérique
Voir aussi
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[Doc. parlementaire]
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre- mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n°1548) [n°1603]
/ Vainqueur-Christophe Hélène.
-Paris : France. Assemblée nationale, 4 décembre 2013, n° n°1603. - 59 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°4 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard, le Mardi 5 novembre 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 5 novembre 2013. - 16 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°3 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP), le Mardi 15 octobre 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 15 octobre 2013. - 15 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°1 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde sur la recherche et l'agriculture outre-mer, le mardi 1er octobre 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 1er octobre 2013, n° n°1. - 20 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°24 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale,Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, Table ronde, ouverte à la presse, en présence des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ainsi que des présidents des chambres d'agriculture des départements d'outre-mer, le 10 septembre 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 10 septembre 2013, n° n°24. - 17 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°23 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, vice-présidente, Table ronde, ouverte à la presse, sur l'agriculture outre-mer, Mardi 9 juillet 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 9 juillet 2013, n° n°23. - 22 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°22 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, vice-présidente, Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière « canne – sucre – rhum – bagasse », Mercredi 26 juin 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 26 juin 2013, n° n°22. - 17 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°20 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, audition qui s'inscrit dans le cadre des travaux de la Délégation sur l'agriculture, Mardi 11 juin 2013
-Paris : France. Assemblée nationale, 11 juin 2013, n° n°20. - 19 p.
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[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°17 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau,Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Mardi 14 mai 2013
/ Le Foll Stéphane ; Berthelot Chantal.
-Paris : France. Assemblée nationale, 14 mai 2013, n° n°17. - 9 p.
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