Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre- mer sur les agricultures des Outre-mer [n°1510]
Berthelot Chantal ; Gaymard Hervé
6 novembre 2013
298 p.
P0796-AG1
AGRICULTURE ; POLITIQUE AGRICOLE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; EXPLOITATION AGRICOLE ; POLITIQUE FONCIERE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTEUR ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER
La Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale a décidé, au cours de sa réunion du 26 février 2013, de se saisir du thème de l'agriculture ultramarine. Dans le cadre de cette saisine, la Délégation a eu la volonté de réaliser un état des lieux des principales questions concernant l'agriculture outre-mer, d'identifier les problèmes liés à cette problématique et de faire des propositions pour répondre aux principales difficultés rencontrées. Ces propositions pourront déboucher ensuite dans le droit positif à l'occasion de l'examen par le Parlement de la loi d'avenir pour l'agriculture, et plus spécialement de son volet outre-mer.
Url : http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1510.asp
Numéro : n°1510
Date de publication : 6 novembre 2013
Domaine : Agriculture - Economie agricole (AG1)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Localisation : Version numérique