Justification au premier euro. Crédits demandés pour chaque titre et, à l'intérieur de ceux-ci, pour chaque catégorie de dépenses, en distinguant autorisations d'engagement et crédits de paiement. PLF 2007- Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
Crédits demandés pour chaque titre et, à l'intérieur de ceux-ci, pour chaque catégorie de dépenses, en distinguant autorisations d'engagement et crédits de paiement. (Référence : Sénat - CAS - N° 18)
Numéro : n°18
Domaine : Finances publiques - Budget de l'Etat (FP1)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : salle de lecture
Nature du document : Question - LFI
Parlement : Sénat
Commission : Commission des affaires sociales
|
DocumentsArticle - Discours - Doc. parlementaire - Dossier - Fiche - Multimédia - Ouvrage - Question minist. - Question parl. - Rapport - Revue - Texte officiel - Webpage |
|