Les DOM-TOM. Départements. Régions d'outre-mer. Territoires et collectivités territoriales d'outre-mer
Librairie générale de droit et de jurisprudence
1991
197 p.
2275007040
O0745-QJ9
DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; DROIT INTERNATIONAL ; REGIME LEGISLATIF ; CLIPPERTON ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REGIME INTERNATIONAL ; APPLICATION DES TRAITES ET CONVENTIONS ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; STATUT JURIDIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; DROIT EUROPEEN ; OUTRE MER
Date de publication : 01/02/1991
Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Collection : Droit public
Localisation : Réserve ; salle de lecture
Langue : français
Voir aussi
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[Ouvrage]
Les territoires d'outre-mer
/ Faberon Jean-Yves.
-Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Centre territorial de recherche et de documentation pédagogique, 1992. - 152 p.
ISBN 0750-4276
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[Ouvrage]
Union européenne et outre-mers unis dans leurs diversités : actes du colloque organisé à Florence les 12 et 13 avril 2007 par l'Institut de droit d'outre-mer et le Centre Robert Schuman dirigé par Laurent Tesoka et Jacques Ziller
/ Dir. Tesoka Laurent ; Dir. Ziller Jacques.
-Paris, Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, Décembre 2008. - 455 p.
ISBN 2-7314-0658-0
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