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Lise Claude
enregistrements trouvés : 52
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Avis présenté au nom de la commission de L'économi...
Doc. parlementaire | 18 novembre 2010
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Avis présenté au nom de la commission de L'économi...
Doc. parlementaire | 19 novembre 2009
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Avis présenté au nom de la commission des Affaires...
Doc. parlementaire | 20 novembre 2008
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Avis présenté au nom de la commission des Affaires...
Doc. parlementaire | 2007
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Situation du transport interurbain de passagers à ...
Question minist. | 2007
- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi -
Note sur la mise en oeuvre de la loi n° 2004-639 d...
Question parl. | 2006
Note sur la mise en oeuvre de la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer et sur la révision de ce dispositif. Fournir les rapports annuels des conseils généraux sur l'utilisation des fonds régionaux pour le développement et l'emploi (article 18-5 de la loi n° 92-676 du 17 juillet 1992). (Référence : Sénat - CAE - N° 16)
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Réorganisations administratives engagées, notammen...
Question parl. | 2006
Réorganisations administratives engagées, notamment celles induites par la LOLF. (Référence : Sénat - CL - N° 7) Voir également Sénat - CAE - N° 7
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Mesures conduites dans ce cadre des stratégies min...
Question parl. | 2006
Mesures conduites dans ce cadre des stratégies ministérielles de réforme (SMR) et leur articulation avec la LOLF. (Référence : Sénat - CL - N° 8) Voir également Sénat - CAE - N° 8 et Sénat - CF - N° 8
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Incidences des mesures décidées par les Communauté...
Question parl. | 2006
Incidences des mesures décidées par les Communautés européennes pour libéraliser le cabotage maritime dans les DOM et les COM, et notamment les Antilles.(Référence : Sénat - CAE - N° 60)
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Note sur les programmes d'initiative communautaire...
Question parl. | 2006
Note sur les programmes d'initiative communautaire concernant les DOM, ROM et COM et leur impact sur la dotation en équipements structurants. (Référence : Sénat - CAE - N° 42)
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Bilan de l'action du FED (affectation et évolution...
Question parl. | 2006
Bilan de l'action du FED (affectation et évolution des crédits, part relative à la France, ventilation par DOM/ROM et COM). (Référence : Sénat - CAE - N° 85)
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Principales opérations financées dans chaque DOM d...
Question parl. | 2006
Principales opérations financées dans chaque DOM dans le cadre de l'objectif n° 1. (Référence : Sénat - CAE - N° 41)
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Dispositif des Fonds structurels européens pour le...
Question parl. | 2006
Dispositif des Fonds structurels européens pour les DOM pour la période 2000-2006 et des perspectives pour la future programmation débutant en 2007 :
- dispositif mis en place en 2000 ;
- nouvelles règles de gestion retenues, comparer avec celles existant jusqu'ici et justifier les modifications ;
- taux de consommation des crédits et leur délai moyen d'acheminement au niveau local ;
- comparaison avec les crédits versés aux Açores, à Madère et aux Canaries et indiquer les évolutions attendues de la nouvelle programmation. (Référence : Sénat - CAE - N° 40) -
Mesures réglementaires et budgétaires prises au ni...
Question parl. | 2006
Mesures réglementaires et budgétaires prises au niveau national et communautaire pour appliquer le programme POSEIDOM :
- volet agricole: règlement et montants financiers ;
- volet pêche: présentation du nouveau règlement et montants financiers.
(Référence : Sénat - CAE - N° 43) -
Statut d'association des COM avec l'Union européen...
Question parl. | 2006
Statut d'association des COM avec l'Union européenne. Présenter ses inconvénients et ses avantages, ainsi que les évolutions envisagées faisant notamment suite à l'élargissement de l'Union.
(Référence : Sénat - CAE - N° 84) Voir également Sénat - CL N°78. -
Évolution de la forêt guyanaise et sur l'adaptatio...
Question parl. | 2006
Évolution de la forêt guyanaise et sur l'adaptation du droit forestier applicable, ainsi qu'une note sur l'état de l' orpaillage en Guyane. (Référence : Sénat - CAE - N° 64)
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Mise en valeur de la zone des cinquante pas géomét...
Question parl. | 2006
Mise en valeur de la zone des cinquante pas géométriques dans chaque DOM et COM, ainsi qu'un bilan de l'application de la loi littoral. (Référence : Sénat - CAE - N° 50)
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Situation énergétique de chacun des DOM et COM, ai...
Question parl. | 2006
Situation énergétique de chacun des DOM et COM, ainsi qu'un bilan du développement des énergies renouvelables. (Référence : Sénat - CAE - N° 49)
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Situation énergétique de chacun des DOM et COM, ai...
Question parl. | 2006
Situation énergétique de chacun des DOM et COM, ainsi qu'un bilan du développement des énergies renouvelables. (Référence : Sénat - CAE - N° 49)
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Conséquences financières sur la politique de l'env...
Question parl. | 2006
Conséquences financières sur la politique de l'environnement du transfert du Fonds d'investissement en faveur des routes et des transports (FIRT). (Référence : Sénat - CAE - N° 47)
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