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Documents (Référence)

• [Rapport] Port de Saint-Pierre-et-Miquelon : Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique / Sandrin Marc ; François Fayol. France. Ministère de l'écologie et du développement durable;France. Ministère de l'économie et des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Contrôle général économique et financier, Octobre 2019, n° 012778-01. - 103 p.
  
• [Rapport] Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l'Amana et de Kaw-Roura en Guyane. Rapport d'étude / Allag-Dhuisme Fabienne ; Boisseaux, Thierry. France. Ministère de la Transition écologique et solidaire;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2019. - 74 p.
  
• [Rapport] Gestion des déchets sur l'île de La Réunion : rapport / Cornec René ; Catherine Mir. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2018, n° 012231-01. - 94 p.
  
• [Rapport] Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe : audit de suivi - publié / Dir. Buisson Bernard ; Édith Le Capitaine. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2020, n° 013397-01. - 39 p.
  
• [Rapport] Développement d'une filière aurifère responsable en Guyane - Rapport à Madame la ministre de la Transition écologique, Monsieur le ministre des Outre-mer, Madame la ministre déléguée auprès du ministre de l 'Economie, des Finances et de la Relance,chargée de l'industrie / Larrouturou Bernard. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, Novembre 2021, n° 0137747-01;2021/04/CGE/SG. - 81 p.
  
• [Rapport] Analyse des causes et conséquences de la vacance dans les DROM / Friggit Jacques ; Leplat Claire ; Touchefeu Jacques. France. Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2022, n° 014020-02. - 104 p.
  
• [Rapport] Création d'une agence d'urbanisme et de développement à Mayotte / Schmit Philippe ; Bariol-Mathais Brigitte. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2021, n° 013798-01. - 59 p.
  
• [Rapport] Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles / Lefort François ; Touchefeu Jacques. France. Ministère de la Transition écologique et solidaire;France. Ministère des outre-mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2020, n° 012883-01. - 86 p.
  
• [Rapport] Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer - Tome 1 - Rapport et annexes I, II, VI et VII / Deniau François-Xavier ; Kruger Didier ; Kholler Didier ; Aprikian Taline ; Lachaussée Guillaume. France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Mars 2021, n° 2020-M-060-03. - 141 p.
  
• [Rapport] Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d'Outre-mer - Janvier 2020 / Banoun Sylvie ; Colrat Adolphe ; Jagorel Quentin ; Mars Guillaume. France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Ministère des outre-mer, Janvier 2020, n° 012891-01 . - 182 p.
  
• [Rapport] Evaluation du troisième plan chlordécone et propositions France. Inspection générale des affaires sociales;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche, Février 2020, n° n° 19051. - 124 p.
  
• [Rapport] Audit sur l'eau potable en Guadeloupe / Baguet Aline ; Schmitt Alby ; Bayle Marc-René ; Werner François. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mai 2018. - 136 p.
  
• [Rapport] Opération d'intérêt national en Guyane. Actualisation du projet : Rapport final / Schmit Philippe. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2016, n° n°008034-03 . - 92 p.
  
• [Rapport] Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon / Le Guillou Jacques ; Caussade Pierre. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2016, n° n°010706-01. - 46 p.
  
• [Rapport] Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel / Clement Denis ; Weymuller Benoît ; Charpin Jean-Michel ; Galbert Michel de. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°008883-01 . - 78 p.
  
• [Rapport] La biodiversité, un des leviers du développement économique et social en Guyane / Besse Geneviève ; Steinfelder Mauricette. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2017, n° n°010965-01. - 60 p.
  
• [Article] Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'Outre-mer : Rapport final / Paultre De Lamotte Jacques ; Duruflé Yves ; Antoine Pichon ; Corréa Guy. France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Octobre 2016, n° n°16094-16053-02;n°010675-01. - 68 p.
  
• [Rapport] Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe / Allag-Dhuisme Fabienne ; Roche Pierre-Alain ; Velluet Rémi ; Bauché Alain. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Mars 2016, n° CGEDD n°010146-05;CGAAER n°15022-05. - 53 p.
  
• [Rapport] Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin / Roche Pierre-Alain ; Rébeillé-Borgella Emmanuel ; Tandonnet Maxime ; Colas-Belcour François ; Vial Jean-Claude. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère des outre-mer, Juin 2015, n° n°009763-01. - 234 p.
  
• [Rapport] Plan d'actions pour le développement urbain durable à Mayotte / Schmit Philippe. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2015, n° n°009571-02. - 162 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la desserte maritime "fret" de Saint-Pierre-et-Miquelon / Clouet Nicolas ; Sandrin Marc. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2015, n° n°15-026/14-109/01. - 292 p.
  
• [Rapport] Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion / Lefebvre Etienne ; Sandrin Marc ; Nicolas Xavier. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale des affaires maritimes, Décembre 2014, n° n°009853-01. - 86 p.
  
• [Rapport] Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien / Assailly Christian ; Schmit Philippe. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2014, n° n°009914-01. - 57 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport d'analyse annexe / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01bis. - 153 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, synthèse des scénarios, Dossier de synthèse / Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2013, n° n°008799-03. - 88 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport opérationnel / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01. - 49 p.
  
• [Rapport] Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane / Buisson Bernard ; Caffet Marc ; Burette Daniel ; Focret Marc. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2014, n° n°008890- 04. - 84 p.
  
• [Rapport] Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer / Buisson Bernard ; Bonnet Claude ; Lévy Christian ; Gomel Cyril. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Avril 2014, n° n° 008379-01. - 108 p. et Annexe 96 p.
  
• [Rapport] Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest » / Arnaud Marc. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°009432-01. - 180 p.
  
• [Rapport] Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane / Dupont Hervé ; Lévy Christian. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2013, n° n° 008482-01. - 184 p.
  
• [Rapport] Mission d'évaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013) / Grassineau Jean-François ; Boye Henri. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2013, n° n° 008980-01. - 54 p.
  
• [Rapport] Expertise sur le renouvellement de la centrale de production d'électricité de le société Le Nickel à Nouméa / Duranthon Jean-Philippe ; Vo Van Qui Jean-Luc. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, Septembre 2013, n° N° 009133-01. - 69 p.
  
• [Rapport] Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique) / Durville Jean-Louis ; Rivière Delphin. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° N°- 008932-01. - 66 p.
  
• [Rapport] Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM / Schmit Philippe. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2012, n° n°007837-01. - 150 p.
  
• [Rapport] Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse / Joannis de Verclos Christian de ; Albrecht Patrick ; Iselin Philippe ; Legait Benoît ; Vignolles Denis. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Septembre 2012, n° n° 008203-01. - 148 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion / Creuchet Bertrand ; Furst Xavier de ; Madignier Marie-Laurence ; Lafitte Jean-Jacques ; Sauvage Patrick. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France.Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2012, n° N° IGA : 11-093/11 _ 100/02. - 82 p.
  
• [Rapport] Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport d'étape / Schmit Philippe ; Bonnal Philippe. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2011, n° n°008034-01. - 44 p.
  
• [Rapport] Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur la reconstruction du terminal pétrolier du port de Dégrad des Cannes (commune de Rémire-Montjoly, Guyane) -Paris : France. Autorité environnementale;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2011, n° n°Ae : 2011-69. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe) : Tome 1 & Tome 2 Annexes / Gaumand Claude ; Blanchard Philippe ; Femenias Alain ; Gillet Hervé ; Renucci Armand. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale des affaires sociales;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, Octobre 2011, n° n°007645-01. - 235 p.
  
• [Rapport] Avis délibéré transmis à la Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en sa qualité d'autorité environnementale sur le projet de nouvelle route du littoral à La Réunion / Clement Denis ; Guerber Le Gall Annick. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, 12 octobre 2011, n° n°Ae : 2011-59. - 16 p.
  
• [Rapport] La gestion du logement social à La Réunion / Ruiz Gérard. -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2011, n° n°007491-01. - 66 p.
  
• [Rapport] Plan global de transports et de déplacements de la Guyane. Rapport d'étape / Jamet Christian ; Labia Patrick ; Geffrin Yves. -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2011, n° n°007333-01. - 70 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Rapport] Rapport : Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane / Wellhoff François ; Belliot Marcel. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Fédération nationale des agences d'urbanisme, Novembre 2010, n° n°007396-01. - 28 p.
  
• [Rapport] Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon / Marchandise Patrick. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2010, n° n° 007446-01. - 84 p.
  
• [Rapport] Audit sur l'eau en Martinique / Dumont Jean ; D'Ornellas Christian ; Marchandise Patrick ; Winter Laurent ; Schmit Philippe. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2010, n° n°007091-01. - 80 p.
  
• [Rapport] Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG) : Rapport de mission / Wellhoff François ; Mainaud Hervé. -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2010, n° n°007254-01. - 25 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte / Beseme Jean-Louis ; Ravard Jean-Louis. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Septembre 2010, n° n°007184 / n°10028. - 78 p.
  
• [Rapport] Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française : Rapport de mission / Wellhoff François ; Albrecht Patrick ; Cunin Patrick. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, Novembre 2009, n° n°007057-01. - 30 p.