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• [Article] Vie chère en Outre-mer : les sénateurs veulent lancer un dispositif d'encadrement des loyers ultramarins Maire-Info, 7 mars 2025. - 2 p.
  
• [Article] BatiSolid : adapter les normes pour parvenir à re-fiabiliser les constructions aux Antilles / Rosamont Julie. Interentreprises, 7 Janvier 2025. - 3 p.
  
• [Rapport] Livre blanc de la construction durable en outre-mer Assises de la construction durable Outre-mer, Septembre 2024. - 64 p.
  
• [Article] Droit au logement : la Guyane et les Outre-mer très loin des standards nationaux / Reuge Guillaume. Guyaweb, 4 mars 2024. - 5 p.
  
• [Article] Adapter les règles de construction dans les DROM : un impératif de réalité enfin intégré ? Lextenso - Actu-Juridique, 4 mars 2024. - 5 p.
  
• [Article] À Saint-Laurent du Maroni, le défi du logement / Orefice Philippine. Guyaweb, 13 juin 2024. - 4 p.
  
• [Article] Les cités judiciaires de Cayenne et Saint-Laurent ont trouvé leurs promoteurs / Reuge Guillaume. Guyaweb, 27/05/2024. - 6 p.
  
• [Rapport] Le logement : le devoir de faire mieux, le Droit pour faire autrement Congrès des notaires de France, 2023. - 761 p.
  
• [Article] Anne-Sophie Grave, présidente du directoire de CDC Habitat : “Nous voulons objectiver les prix avec tous les acteurs de la filière BTP !” - Interentreprises, 2 mai 2024. - 4 p.
  
• [Article] Une urbanisation spontanée aux lourdes conséquences en Guyane Guyaweb, 24/04/2024. - 6 p.
  
• [Article] Note de conjoncture bâtiments et travaux publics en Guadeloupe Région Guadeloupe - Commission extra-régionale de citoyenneté (CERC), Mars 2024. - 14 p.
  
• [Article] Logement en Martinique : il y a comme un dialogue de sourds ! / Francette Florimond. Interentreprises, 25 février 2024 . - 3 p.
  
• [Article] Habitat aux Antilles et en Guyane : adapter d'urgence les normes ! / Francette Florimond. Interentreprises, 10 décembre 2023 . - 6 p.
  
• [Article] Centrale du Larivot : EDF a désormais (presque) le champ libre Guyaweb, 29 juin 2023
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique Martinique 2021 Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2022. - 224 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique 2021 de l'IEDOM Mayotte Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2022. - Juin 2022
  ISBN 978-2-35292-022-9
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique 2021 IEDOM Saint-Pierre-et-Miquelon Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2022. - 164 p.
  
• [Article] Polynésie française : Le secteur du Bâtiment et travaux publics en 2021 / Siu Della. Polynésie française. Institut de la statistique de la Polynésie française;Points Etudes et Bilans de la Polynésie française, Mai 2022, n° 1322. - 5 p.
  
• [Article] Le secteur du BTP en 2020 en Polynésie française / Siu Della. Points conjoncture de la Polynésie française, Juillet 2021, n° 1262. - 8 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique Mayotte 2020 Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2021. - 204 p.
  ISBN 978-2-35292-022-9
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique Saint-Pierre-et-Miquelon 2020 -Paris : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2021. - 158 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel économique Martinique 2020 Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2021. - 228 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2019 de l'IEDOM - Mayotte Institut d'émission des départements d'outre-mer, Janvier 2021. - 204 p.
  
• [Rapport] Le logement dans les départements et les régions d'outre-mer : Rapport public thématique France. Cour des comptes, Septembre 2020. - 133 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2019 de l'IEOM - Wallis-et-Futuna France. Institut d'émission d'outre-mer, Juin 2020. - 142 p.
  
• [Rapport] Rapport d'activités 2019 de l'EPFA - La Guyane, un territoire d'avenirs Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane, Août 2020. - 97 p.
  
• [Article] Moorea en guerre contre les grands projets / Toatane Rurua. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 26 juin 2020, n° n° 435. - 10 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2019 de l'IEDOM - Saint-Pierre-et-Miquelon -Paris : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2020. - 164 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2019 de l'IEDOM - Martinique -Paris : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2020. - 222 p.
  
• [Article] Les logements en Polynésie française en 2017 Polynésie française. Institut de la statistique de la Polynésie française;Points Etudes et Bilans de la Polynésie française, Décembre 2019, n° n° 1188. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2018 de l'IEOM - Wallis-et-Futuna -Paris : France. Institut d'émission d'outre-mer, Juillet 2019. - 144 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2018 de l'IEDOM - Saint-Pierre-et-Miquelon -Paris, Paris Cedex 12 : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2019. - 158 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2018 de l'IEDOM - Martinique -Paris, Paris Cedex 12 : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juillet 2019. - 221 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2018 de l'IEDOM - Mayotte -Paris Cedex 12 : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2019. - 198 p.
  
• [Article] La relance portée par le Pays / Ollivier Luc. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 8 au 21 mars 2019, n° n° 402. - 2 p.
  
• [Article] Retour d'expérience : les enseignements de la catastrophe Irma Préventique, Novembre 2018, n° n° 160. - 20 p.
  
• [Article] La Réunion désarmée pour désamianter son bâti / Cellier Franck. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 10 novembre 2018, n° n°13860. - 2 p.
  
• [Rapport] Mission d'étude et propositions d'actions pour l'émergence d'une filière amiante en Outre-mer : Rapport final - Version du 30 octobre 2017 France. Ministère des outre-mer;I Care & Consult;H3C Caraïbes, Octobre 2017. - 113 p.
  
• [Article] Essain sismique en cours. Quelles sont les règles parasismiques applicables à Mayotte afin de protéger tous les bâtiments neufs ou anciens? / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 24 mai 2018, n° n°1774. - 3 p.
  
• [Article] Irma laisse Saint-Martin devant une page blanche / Jacquard Nicolas. Le Parisien, 10 novembre 2017. - 1 p.
  
• [Article] Un mois après le passage de Irma, Philippe Gustin, Préfet interministériel délégué à la reconstruction de Saint-Barthélémy et Saint-Martin fait le point / Carollo Jean-Michel. St Martin's Week, 5 octobre 2017. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer [n°601] / Doligé Eric ; Claireaux Karine ; Lopez Vivette. -Paris : France. Sénat, 29 juin 2017, n° n°601. - 206 p.
  
• [Article] Martinique : Bilan économique 2016. 2016 : une année globalement positive pour la Martinique sur le plan économique / Celeste Béatrice. Insee Conjoncture Martinique, Juin 2017, n° n°3. - 44 p.
  
• [Article] Guyane : Bilan économique 2016. Des signes de reprise au second semestre 2016 / Celeste Béatrice. Insee Conjoncture Guyane, Juin 2017, n° n°3. - 44 p.
  
• [Article] Guadeloupe : Bilan économique 2016. Une croissance lente, mais qui se consolide / Celeste Béatrice. Insee Conjoncture Guadeloupe, Juin 2017, n° n°3. - 44 p.
  
• [Rapport] Plan séisme Antilles Horizon 2020. Objectifs de la deuxième phase (2016-2020) / Royal Ségolène ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer;France. Ministère des outre-mer, Août 2016. - 20 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Plan séisme aux Antilles / Chalus Ary. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 7 février 2017
  
• [Article] Bilan de la construction en 2015 en Polynésie française : Le chiffre d'affaires progresse mais l'emploi ne suit pas / Brun Yuko. Points Forts de la Polynésie française, Décembre 2016, n° n°11. - 14 p.
  
• [Article] Bilan de la construction en 2014 en Polynésie française : Une année 2014 contrastée / Brun Yuko. Points Forts de la Polynésie française, Septembre 2015, n° n°8. - 14 p.
  
• [Article] Les collectivités territoriales et la transition énergétique / Pontier Jean-Marie. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 8 juin 2015, n° n°23. - 6 p.
  
• [Article] La construction neuve à La Réunion. Résultats 2012 / Fauvre Daniel. La Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Décembre 2013. - 12 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique - urbanisme. établissements recevant du public. normes parasismiques [n°40153] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 mai 2014
  
• [Article] Le logement aujourd'hui et demain en Guyane / Celeste Béatrice. Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Guyane. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Février 2014. - 25 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : édition 2013 -Paris : Ed. Dalloz, Mars 2013. - XLIII-1946 p.
  ISBN 978-2-247-12291-2
  
• [Article] Le BTP en 2008 : une année charnière / Leroy Stéphane. Polynésie française. Institut de la statistique de la Polynésie française;Points Forts de la Polynésie française, Novembre 2013, n° n°5. - 14 p.
  
• [Article] L'emploi du secteur privé dans les régions en 2012 : Bilan Acoss Stat, Juillet 2013, n° n°175. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant deux ordonnances portant extension et adaptation à Mayotte du code de l'urbanisme, du code de la construction et de l'habitation ainsi que de diverses lois relatives au logement [n°741] / Lurel Victorin. -Paris : France. Sénat, 22 août 2012, n° n°741. - 6 p.
  
• [Article] Comment apprécier la portée de la réforme du droit des études d'impact issue du décret du 29 décembre 2011 au regard du droit de l'Union européenne ? / Huglo Christian. Europe : mensuel du droit de l'Union européenne, Mai 2012, n° n°5. - 14 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : édition 2012 -Paris : Ed. Dalloz, Mars 2012. - XLIV-1937 p.
  ISBN 978-2-247-11361-3
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'Economie Calédonienne - - Edition 2011 - -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut de la statistique et des études économiques, Avril 2012. - 256 p.
  
• [Rapport] Quelle production de logements pour la Guyane ? Objectifs qualitatifs et quantitatifs 2011-2017 - Rapport final -Bordeaux : Guyane. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement;URBANiS, Octobre 2011. - 73 p.
  
• [Article] Fiche pratique : Environnement : Le nouveau régime des études d'impact / Garancher Thomas. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, 10 février 2012, n° n°5646. - p.55-56
  
• [Article] L'investissement à La Réunion : prédominance de la construction Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Octobre 2011, n° n°123. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : édition 2011 -Paris : Ed. Dalloz, Mars 2011. - XLI-1878 p.
  ISBN 978-2-247-10281-5
  
• [Article] La construction et le marché de l'immobilier de Nouvelle-Calédonie en 2010 Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Juillet 2011, n° n°41. - 4 p.
  ISBN 1968-6277
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : édition 2010 -Paris : Ed. Dalloz, Avril 2010. - XL-1885 p.
  ISBN 978-2-2470-8636-8
  
• [Article] Une évolution contrastée dans l'immobilier calédonien Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Septembre 2010, n° n°21. - 4 p.
  
• [Rapport] Les composantes du prix du logement à La Réunion / Chauveau Cathy. -La Réunion, Sainte-Clotilde : Agence pour l'Observation de La Réunion, l'Aménagement et l'Habitat, Novembre 2009. - 52 p.
  
• [Ouvrage] Habitat et climat à la Réunion : construire en pays tropical humide / Auffret Pierre-Yves ; Gatina Jean-Claude ; Hervé Patrick. Université française de l'Océan Indien;Fondation pour la Recherche et le Développement dans l'Océan Indien, 4eme trimestre 1984. - 159 p.
  
• [Ouvrage] Technologie traditionnelle à Wallis : essai de sauvegarde de la mémoire collective des charpentiers wallisiens (tufuga) du district de Hihifo / Simutoga Pierre-Chanel. Publications de la Société des Océanistes, 1993. - 201 p.
  
• [Article] Construire dans les DOM / Ménard Serge. Gazette des communes des départements et des régions (La), 14 juin 2010, n° n° 24/2034. - p. 44-46
  
• [Article] Tableau de bord économique de la Guadeloupe - Mise à jour 4è trimestre 2009 Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Agence française de développement;Institut d'émission des départements d'outre-mer, Mars 2010. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Les effets économiques de la crise sociale aux Antilles au premier trimestre 2009 / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. -Paris : Note de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Novembre 2009. - 42 p.
  ISBN 1779-2215
  
• [Article] Tableau de bord économique de la Guadeloupe - Mise à jour 3è trimestre 2009 Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Agence française de développement;Institut d'émission des départements d'outre-mer, Décembre 2009. - 4 p.
  
• [Article] L'Enquête Annuelle d'Entreprise en Guadeloupe en 2006 : le commerce domine, l'immobilier dope les services / INSEE Antilles-Guyane. Premiers résultats, Avril 2008, n° n° 28
  
• [Article] [La Réunion] : Réduction de la commande publique : jusqu'à 2 points de croissance en moins en 2009 ? Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2009, n° n°61. - 6 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : édition 2009 -Paris : Ed. Dalloz, Avril 2009. - XXXVII-1761 p. + addendum
  ISBN 978-2-247-08148-6
  
• [Article] L'urbanisme au service du logement [Dossier : L'Etat et le logement] / Trémeau Jérôme. Actualité juridique - Droit administratif, 6 juillet 2009, n° n° 24/2009. - p. 1291-1298
  
• [Article] La loi du 25 mars 2009 sur le logement et la réaffirmation du rôle de l'Etat [Dossier : L'Etat et le logement] / Jegouzo Yves. Actualité juridique - Droit administratif, 6 juillet 2009, n° n° 24/2009. - p. 1282-1290
  
• [Article] Tableau de bord économique de la Guadeloupe - Mise à jour avril 2009 Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Agence française de développement;Institut d'émission des départements d'outre-mer, Avril 2009. - 4 p.
  
• [Article] Tableau de bord économique de la Guadeloupe - Mise à jour juin 2008 Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Agence française de développement;Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2008. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 2008 -Paris : Ed. Dalloz, Mars 2008. - 1681 p.
  ISBN 2247078295
  
• [Article] Bâtiments existants : Comment prévenir le risque sismique / Toumit Jean-Louis. Moniteur, 22 février 2008, n° N°5439. - p.60-64
  
• [Ouvrage] Histoire de l'architecture dans la Caraïbe / Buisseret David ; Trad. Fivel-Démoret Claude. -Paris : Ed. caribéennes, 1980. - 104 p.
  ISBN 2-903033-51-x
  
• [Ouvrage] Etude sectorielle de l'Institut d'Emission d'Outre-mer : les entreprises de construction de maisons individuelles en Nouvelle-Calédonie / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. -Paris : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Novembre 2005. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 2007 -Paris : Ed. Dalloz, 2007. - 1610 p. + addendum
  ISBN 978 2 2470 7160 9
  
• [Article] L'urbanisation et la prévention des risques en zone inondable. La situation de la Province Sud en Nouvelle-Calédonie / Chérioux Bernard. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2006, n° n°2006/1. - p.50-57
  
• [Article] En Guyane, la démolition de maisons construites illégalement provoque de violents incidents / Marot Laurent. Monde (Le), 2005. - 2 p.
  
• [Article] Démolitions très politiques en Guyane / Fayman Sonya. Plein Droit, 2006, n° n°68. - 7 p.
  
• [Rapport] Rapport de l'inspection générale de l'environnement : Cyclone DINA à La Réunion les 22 et 23 janvier 2002 : caractérisation, conséquences et retour d'expérience / Hugodot Philippe. -Paris : France. Inspection générale de l'Environnement;France. Ministère de l'écologie et du développement durable;Conseil général des ponts et chaussées, 29 janvier 2003, n° n°IGE/02/008. - 55 p.
  
• [Article] Le secteur du bâtiment et des travaux publics en Martinique / Minatchy Michelle. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, 2006, n° n°35. - 8 p.
  
• [Article] Le Conseil d'Etat et le principe constitutionnel de laïcité, à propos de l'arrêt du 16 mars 2005, Ministre de l'outre-mer c/gouvernement de la Polynésie française / Guillaumont Olivier. Revue française de droit constitutionnel, 2005, n° n°63. - p.631-638
  
• [Article] La laïcité n'exclut pas qu'un presbytère ait une fonction d'intérêt général / Durand-Prinborgne Claude. Actualité juridique - Droit administratif, 11 juillet 2005, n° n°26. - p.1463-1465
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 2005 -Paris : Ed. Dalloz, 2005. - 1438 p.
  ISBN 2247060099
  
• [Article] Le principe constitutionnel de laïcité n'interdit pas l'octroi de subventions à des activités ou équipements dépendant des cultes Actualité juridique - Droit administratif, 2 mai 2005, n° n°17. - p. 964
  
• [Question minist.] Implantation d'une nouvelle prison à La Réunion [n°10691] / Payet Christophe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°42. - p.8142
  
• [Question minist.] Implantation d'une nouvelle prison à La Réunion [n°5127] / Payet Anne-Marie. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 2004, n° n°42. - p.2404
  
• [Ouvrage] Le guide de construction en région cyclonique / Chambre de métiers Réunion. -Paris : France. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat;Région Réunion, 2003. - n.p.
  
• [Article] Le principe de laïcité autorise-t-il le financement public des cultes ? / Tawil Emmanuel. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 14 juin 2004, n° n°25. - p. 844-845
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Antilles - sécurité publique - séismes - plans d'exposition aux risques - mise en place )[n°30339] / Edmond-Mariette Philippe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°23. - p.4234-4235
  
• [Article] Subvention pour la construction d'un presbytère en Polynésie française / Folscheid Bénédicte. Actualité juridique - Droit administratif, 14 avril 2004, n° n°14. - p. 774-778
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 2004 -Paris : Ed. Dalloz, Septembre 2003. - 1345 p.
  ISBN 2247049737
  
• [Article] La loi "Pons", relais des financements publics en matière d'habitat outre-mer ? / Routier Richard. Petites affiches (Les), 6 octobre 1995, n° n°120. - 7 p.
  
• [Discours] Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, prononcé lors de l'installation de la commission bilatérale franco-brésilienne - Projet de construction du pont sur l'Oyapock - Macapa, le 30 janvier 2002 / Paul Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Rapport] L'habitat mahorais : bilan des premières réalisations. Tome 3 / Besombes Michel ; Perrot Pierre-Yves. 1982. - 139 p.
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 2002 -Paris : Ed. Dalloz, Octobre 2001. - 1240 p.
  ISBN 2247034934
  
• [Article] L'année économique et sociale 2000. Martinique : une reprise qui ne profite pas au tourime / INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, Juin 2001, n° n° 49. - p. 1-29
  ISBN 09874216
  
• [Ouvrage] Recensement de la population. Inventaire communal / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi ; France. Institut national de la statistique et des études économiques. -Nouméa, Paris : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques;France. Institut national de la statistique et des études économiques, 1990. - 212 p.
  ISBN 0758-0029
  
• [Ouvrage] Recensement de la population. Tome 1 : constructions - logements / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi ; France. Institut national de la statistique et des études économiques. -Nouméa, Paris : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques;France. Institut national de la statistique et des études économiques, 1990. - 72 p.
  ISBN 0758-0029
  
• [Ouvrage] Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département.Tome II / France. Ministère de l'intérieur. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Février 1993. - 300 p.
  ISBN 2110734116
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation -Paris : Litec, 1998. - 1311 p.
  ISBN 2711128873
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation : 1998 -Paris : Ed. Dalloz, Juin 1998. - 1241 p.
  ISBN 22477026222
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation. Parties législative et réglementaire. Livres IV à VI (Vol. 2) -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1994. - 241 p.
  ISBN 2110726903
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation. Parties législative et réglementaire. Livres I à III (Vol.1) -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1994. - 660 p.
  ISBN 2110726881
  
• [Ouvrage] Code de la construction et de l'habitation. Partie législative et réglementaire. Tables (Vol.3) -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1994. - 289 p.
  ISBN 2110726903