Documents liés : [340 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Réforme de l'État : François Bayrou demande un travail d'introspection aux administrations / Scordia Bastien. Acteurs publics, 21 février 2025. - 2 p.
  
• [Article] Le Conseil Économique Social Environnemental Régional (CESER) de La Réunion plaide « pour un pacte territorial » afin de « repenser les relations entre l'État et les Outre-mer » / Tenahe Faatau Jean. Outremers360, 20 novembre 2024. - 3 p.
  
• [Rapport] Évaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane / Galtier Bertrand ; Griffe Isabelle ; Pascal Michel ; Steiner Rémi. France. Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable, Juillet 2024, n° N°015125-01. - 161 p.
  
• [Article] Nouvelle-Calédonie : le chiffrage de la crise, entre réalité et instrumentalisation / Derel Mathurin. Monde (Le), 16 octobre 2024. - 2 p.
  
• [Article] Le droit de l'évaluation environnementale issu du pouvoir normatif des collectivités ultramarines françaises : entre lacunes et modernité / Blanchet Dominique. Revue juridique de l'environnement, 2023, n° Numéro spécial 2023 - Supplément 1. - 8 p.
  
• [Rapport] Université de Guyane : rapport d'évaluation de sortie d'expérimentation / Jean-Yves Mérindol ; Stéphane Le Bouler. Haut Conseil de l'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche - Hcéres, 29 août 2024. - 53 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le système éducatif dans les académies ultramarines / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Gérard Longuet. -Paris : France. Sénat, 10 décembre 2020, n° n°224. - 147 p.
  
• [Article] La prolongation d'une concession minière doit-elle être soumise à évaluation environnementale ? – Conseil d'État du 12 juillet 2024, n° 468529 / Pastor Jean-Marc. Actualité juridique - Droit administratif, 22 juillet 2024, n° 27. - 11 p.
  
• [Article] Naître en outre-mer : de moindres opportunités que dans les autres régions de France - Note d'analyse / Dherbecourt Clément ; Peruyero Clément. France Stratégie, Mai 2024, n° 137. - 12 p.
  
• [Article] L'évaluation de la qualité de l'action publique (comprendre : de l'efficacité des dépenses publiques) / Émilie Barbin. Droit administratif, Novembre 2023, n° 11. - 2 p.
  
• [Rapport] Évaluation intermédiaire du Fonds Outre-mer (FOM)/Antilles-Guyane : Premier retour sur un fonds innovant de soutien à l'ingénierie des collectivités locales ultramarines. Rapport final / Lara Belliot ; Bruno de Reviers. Agence française de développement, Décembre 2023. - 38 p.
  
• [Rapport] Évaluation du régime d'aide fiscale à l'investissement productif en outre-mer France. Inspection générale des finances, Juillet 2023, n° 2023-M-047-04. - 276 p.
  
• [Rapport] Évaluation de la performance du programme de dépistage organisé du cancer du sein : résultats et évolution des indicateurs de performance dans les départements et régions d'outre-mer, 2008-2018 Santé publique France, 31 juillet 2023. - 52 p.
  
• [Article] Évaluer… pour quoi faire ? Gazette des communes des départements et des régions (La), Mars 2022. - 2 p.
  
• [Fiche] Évaluation du dispositif « Cadres d'avenir pour Mayotte » - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, 2022. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de la mise en œuvre de la loi n° 2011-725 du 23 juin 2011 « portant dispositions particulières relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer » - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;Accenture, 2022. - 4 p.
  
• [Rapport] La formation à la citoyenneté : Communication au comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale France. Cour des comptes, Octobre 2021. - 146 p.
  
• [Article] De la (re) définition de l'évaluation des politiques publiques par les chambres régionales des comptes . - À propos du décret n° 2022-1532 du 8 décembre 2022 / Brameret Sébastien. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 19 décembre 2022, n° 50. - 2 p.
  
• [Rapport] Les offices de l'eau d'outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d'évolution / Foucher Hélène ; Michelet Paul. France. Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable, Mai 2022, n° 013386-01. - 92 p.
  
• [Fiche] Évaluation du dispositif de bonification des prêts aux collectivités territoriales outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;Cabinet Technopolis;Finance Consult, 2021. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation de la politique de soutien à la production de logements sociaux neufs dans les départements des Antilles - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;KPMG, 11/2014. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de la Politique de soutien à la production de logements sociaux neufs en Guyane et à La Réunion - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, 07/2012. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation du plan national de lutte contre le VIH-SIDA et les IST 2010-2014 en direction des populations d'outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;Cabinet EQR;Cabinet Calia, 10/2013. - 4 p.
  
• [Fiche] Le plan PME outre-mer : Volets innovation et accès aux financements - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;Cabinet Technopolis, 06/2012. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de la gouvernance de l'Initiative Française pour les Récifs Coralliens (IFRECOR) - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, 11/2021. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de l'insertion des stagiaires de la formation professionnelle (SMA 6000) - Les 4 pages de l'évaluation Cabinet Pollen Conseil;France. Direction Générale des Outre-mer, 10/2015. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation relative à l'attractivité et au rayonnement des universités outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer;Cabinet Planète Publique, 2014. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation du déploiement et de l'articulation des dispositifs d'insertion sociale et professionnelle portés par l'Etat à La Réunion et en Guyane - Les 4 pages de l'évaluation Itinere Conseil;France. Direction Générale des Outre-mer;ORSEU, 2020. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation de la réforme des zones franches d'activité nouvelle génération (ZFANG) - Les 4 pages de l'évaluation -Paris : KPMG;France. Direction Générale des Outre-mer, 2021. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de l'expérimentation du contrat de professionnalisation adapté aux Outre-mer- Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, Janvier 2020. - 4 p.
  
• [Fiche] Etude sur la mobilité des jeunes ultramarins - Les 4 pages de l'évaluation -Paris : France. Direction Générale des Outre-mer, Février 2019. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation du dispositif intervenants sociaux en commissariats et en unités de gendarmerie en Outre-mer (ISCG) - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, Octobre 2020. - 4 p.
  
• [Fiche] Programme national nutrition santé 2011-2015 (PNNS3) et plan obésité 2010-2013 (PO) en direction des populations d'outre-mer : "Evaluation de la mise en oeuvre des actions de prévention destinées aux enfants scolarisés" - Les 4 pages de l'évaluation France. Direction Générale des Outre-mer, 15/03/2020. - 4p.
  
• [Fiche] L'impact de l'octroi de mer dans les départements et régions d'outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, Novembre 2013. - 4 p.
  
• [Fiche] La défiscalisation dans le secteur de la Plaisance - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, Avril 2013. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation des trois dispositifs de la continuité territoriale - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, Avril 2013. - 4 p.
  
• [Fiche] Evaluation du programme « Cadres Avenir » - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, Mai 2013. - 4 p.
  
• [Fiche] Le bilan de l'Accord de Nouméa - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, 17 avril 2013. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de la contribution des zones franches d'activité au développement Outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, 31 octobre 2018. - 4 p.
  
• [Fiche] Étude relative à l'évolution des objectifs de recrutement des RSMA-Antilles dans l'environnement de la formation et de l'insertion socioprofessionnelle - Les 4 pages de l'évaluation -Paris : France. Direction Générale des Outre-mer, Novembre 2019. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation de l'impact de l'aide fiscale à l'investissement productif neuf Outre-mer - Les 4 pages de l'évaluation -Paris : France. Direction Générale des Outre-mer, Juillet 2020. - 4 p.
  
• [Fiche] Évaluation du dispositif national d'aide au fret 2021 - Les 4 pages de l'évaluation -Paris : France. Direction Générale des Outre-mer, Janvier 2021. - 4 p.
  
• [Article] Polynésie française : Diagnostic territorial 2021 / Vucher-Visin Julien. Polynésie française. Institut de la statistique de la Polynésie française, Mars 2022. - 27 p.
  
• [Rapport] Étude sur la situation des droits humains à l'eau et à l'assainissement dans les Outre-mer. Zoom sur Mayotte / Oddo Sophie. Coordination SUD, Janvier 2020. - 65 p.
  
• [Fiche] Aide à l'accession sociale et très sociale à la propriété Outre-mer : Évaluation du dispositif du logement évolutif social (LES) : Les 4 pages de l'évaluation France. Ministère des outre-mer;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, Octobre 2021. - 4 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du Premier Ministre n°6259-SG du 19 avril 2021 : Feuille de route interministérielle des préfets / Castex Jean. France. Premier ministre, 19 avril 2021. - 9 p.
  
• [Article] Après l'ENA, Emmanuel Macron s'attaque aux grands corps / Floc'h Benoît. Monde (Le), 23 avril 2021, n° 23729. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à la stratégie nationale portuaire [n°520] / Filleul Martine ; Mandelli Didier. France. Sénat, 7 avril 2021, n° 520. - 30 p.
  
• [Rapport] Statistiques publiques dans les départements et régions d'outre-mer et les collectivités d'outre-mer : Édition 2021 - Insee Méthodes France. Institut national de la statistique et des études économiques, Février 2021, n° 137. - 169 p.
  
• [Multimédia] Émission Le Billet politique : Comment évaluer les politiques publiques ? / Says Frédéric. France Culture
  
• [Article] Avec le Covid-19, l'Insee en terre inconnue / Madeline Béatrice. Monde (Le), 18 novembre 2020, n° 23595. - 1 p.
  
• [Article] La Cour des comptes publie un rapport sur le logement dans les départements et les régions d'outre-mer Bulletin Quotidien, 18 septembre 2020. - 4 p.
  
• [Rapport] Le tissu économique des territoires ultramarins à l'aune des départements métropolitains.Analyse comparative des territoires ultramarins et des départements métropolitains : un outil de diagnostic permettant d'optimiser la décision publique Primeview, Septembre 2020. - 151 p.
  
• [Article] L'ARS Mayotte a su sortir de sa "zone de confort" pour corriger les choix pris à Paris / Quéguiner Thomas. Hospimedia, 23 juillet 2020. - 3 p.
  
• [Rapport] Rapport final définitif : Évaluation de l'impact de la crise sanitaire sur les économies ultramarines Association des Chambres de commerce et d'Industrie des Outre-mer;Cabinet DME, 29 mai 2020. - 27 p.
  
• [Article] Des clés pour faire jouer les acteurs de l'évaluation des politiques publiques en équipe / Henry Sylvain. Acteurs publics, 6 mars 2020. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur [n°2614] / Manin Josette ; Hérin Danièle. France. Assemblée nationale, 22 janvier 2020, n° 2614. - 99 p.
  
• [Article] Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'Etat : « Le Conseil d'Etat est indépendant et n'a de comptes à régler avec personne » / Bissuel Bertrand ; Besse Desmoulières Raphaëlle. Monde (Le), 7 février 2020, n° 23352. - 1 p.
  
• [Article] Les grands problèmes de santé en Guyane en 2020 : trois exemples de pathologies / Nacher Mathieu ; Rousseau Cyril. Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 28 janvier 2020, n° 2-3. - 37 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République [n°2539] / Schellenberger Raphaël ; Questel Bruno. -Paris : France. Assemblée nationale, 18 décembre 2019, n° 2539. - 65 p.
  
• [Article] Principe de non-régression : quand l'évaluation environnementale en amont commande l'aval / Hoynck Stéphane. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 18 novembre 2019. - 3 p.
  
• [Article] La prospective a-t-elle encore un avenir ? / Ginibrière Gaëlle. Gazette des communes des départements et des régions (La), 25 novembre 2019, n° n° 46/2492. - 7 p.
  
• [Rapport] Commission nationale d'évaluation des politiques publiques de l'État Outre-mer : Rapport biennal 2018-2019 / Ali Ramlati ; Arnell Guillaume. France. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer, Octobre 2019. - 182 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le Printemps de l'évaluation des politiques publiques 2019 [n°2104] / Woerth Eric. France. Assemblée nationale, 3 juillet 2019, n° 2104. - 190 p.
  
• [Rapport] La stratégie de convergence de Wallis et Futuna 2019-2030 / Toa Gabriella. Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Juin 2019. - 91 p.
  
• [Article] David Riché cherche la pépite / Dordonne Bernard. France-Antilles Guyane, 22 et 23 juin 2019, n° n°9246. - 1 p.
  
• [Fiche] Bibliographie : Le crédit impôt recherche (CIR) / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation ; France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation, Février 2019. - 23 p.
  
• [Article] Faut-il s'inquiéter de l'externalisation de l'évaluation législative ? / Combrade Bertrand-Léo. Actualité juridique - Droit administratif, 17 décembre 2018, n° n°43. - 1 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d'évaluation des politiques publiques 2018 sur la médecine scolaire en Polynésie française / Tevahitua Éliane ; Lucas Béatrice. Polynésie française. Assemblée, Septembre 2018. - 137 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur la défiscalisation dans les Outre-Mer [n°1153] / Gomès Philippe ; Vigier Philippe. France. Assemblée nationale, 11 juillet 2018, n° n°1153. - 59 p.
  
• [Rapport] Rapport État des statistiques dans les départements et collectivités d'outre-mer (DOM et COM) 2016 / Muller Roxanne. -Paris : France. Institut national de la statistique et des études économiques;Service statistique public , Janvier 2017. - 44 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 1 : rapport [n°688] / Arnell Guillaume ; Darnaud Mathieu ; Jasmin Victoire. -Paris : France. Sénat, 24 juillet 2018, vol. Tome 1, n° n°688. - 224 p.
  
• [Article] L'application de l'accord de partenariat économique Cariforum-UE et ses implications potentielles sur les économies des états de la Caraïbe et des départements français d'Amérique : approche en équilibre général calculable et par un modèle de gravité / Dupont Louis. Études caribéennes, Avril-Août 2014, n° n°27-28
  
• [Article] Risques naturels. Les DOM et les TOM, territoires abandonnés ? / Serres Éric. L'Humanité, 2 août 2018. - 1 p.
  
• [Rapport] Audit sur l'eau potable en Guadeloupe / Baguet Aline ; Schmitt Alby ; Bayle Marc-René ; Werner François. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mai 2018. - 136 p.
  
• [Rapport] Expertise "eau potable en Guadeloupe" : Rapport intermédiaire. Expertise des fiches projets du plan d'urgence / Renaud Eddy. Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, Juin 2018. - 27 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'évaluation de la loi de programmation relative à l'égalité réelle dans les outre-mer du 28 février 2017 [n°1035] / Sage Maina ; Gérard Raphaël. -Paris : France. Assemblée nationale, 7 juin 2018, n° n°1035. - 64 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des conclusions du Comité local d'orientation des Assises des outre-mer, présenté au nom de la Commission des institutions, des affaires internationales et européennes et des relations avec les communes [n°57-2018] / Schyle Philip. Polynésie française. Assemblée, 1er juin 2018, n° 57-2018. - 174 p.
  
• [Article] Mayotte : des données épidémiologiques pour l'évaluation et la prévention des risques sanitaires / Filleul Laurent ; Larsen Christine ; Durand Cécile ; Jourdan-Da Silva Nathalie. Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 31 octobre 2017, n° n°24-25. - 41 p.
  
• [Article] Le Préfet Gustin… “une petite fenêtre de tir” pour un grand moment de reconstruction après Irma / Rembotte Igor. St Martin's Week, 17 novembre 2017, n° n°0004. - 3 p.
  
• [Article] Note du Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy dans le cadre de la Mission d'évaluation des dommages et besoins à Saint-Barthélemy à la suite du passage de l'ouragan IRMA / Majorel Pierre-Marie. Saint-Barthélemy. Conseil Economique, Social Culturel et Environnemental , 4 octobre 2017. - 2 p.
  
• [Rapport] Mission relative à l'évaluation du transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie, et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux territoriales effectuée à la demande de Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie / Baraduc Bruno ; Léger Marc. France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Inspection générale des affaires maritimes, Mars 2012. - 23 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : sécurité des biens et des personnes - Alerte sur la santé à Mayotte - Demande ARS spécifique - Calendrier rattrapage[n°739] / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 10 octobre 2017. - 2 p.
  
• [Rapport] 70 ans de la Départementalisation 1946-2016 : Quels enseignements pour l'avenir ? Actes du colloque, 5 et 6 octobre 2016, Conseil départemental de La Réunion La Réunion. Conseil général, Février 2017. - 146 p.
  
• [Ouvrage] Tourisme et innovation en Outre-mer / Schenin-King Madly. France. Ministère de l'économie et des finances;France.Direction générale des entreprises , Septembre 2017. - 78 p.
  
• [Rapport] Evaluation départementale de la politique de la Ville à travers le déploiement des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) 2011-2014 à Mayotte / Delahaies Laëtitia ; Laza Moussy ; Schummer Marion. Centre de Ressources de Mayotte, Juillet 2016. - 119 p.
  
• [Rapport] Etude de WWF France : Montagne d'or : un mirage économique ? / Canfin Pascal. -Paris : WWF. Organisation mondiale de protection de la nature, Septembre 2017. - 19 p.
  
• [Article] Naissances 2016 à Mayotte : Une natalité record / Merceron Sébastien. Insee Flash Mayotte, Août 2017, n° n°54. - 2 p.
  
• [Article] Évolutions démographiques depuis 60 ans à La Réunion : Une population vieillissante / Ajir Sébastien ; Baktavatsalou Ravi ; Seguin Sébastien. Insee Analyses Réunion, Août 2017, n° n°25. - 4 p.
  
• [Article] Rapport de la Cour des comptes : Le ministère des outre-mer épinglé / Boulland Cédric. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 3 juin 2017, n° n°13338. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Le rapport public annuel 2017 de la Cour des comptes : Tome 1 : Les observations et les Synthèses -Paris : France. Cour des comptes, Février 2017. - 91 p.
  
• [Rapport] Rapport : Revues de dépenses 2016 : Les zones franches d'activité d'outre-mer / Brunhes Pierre ; Sekely Jean-Pierre ; Codine Jean-Pascal ; Vasserot Olivier. -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Juin 2016, n° n°CGEFI-16-02-09. - 61 p.
  
• [Rapport] L'ancrage territorial des politiques publiques pour le développement des entreprises de La Réunion : Rapport du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional de La Réunion -Saint-Denis : La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional, 2 septembre 2016. - 43 p.
  
• [Discours] Intervention de Madame Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, Remise officielle du rapport de la CNEPEOM, Jeudi 10 novembre 2016 / Bareigts Ericka. France. Ministère des outre-mer, 10 novembre 2016. - 5 p.
  
• [Rapport] schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (STENC) -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Gouvernement, Novembre 2015. - 132 p.
  
• [Rapport] Les nouveaux indicateurs de richesse : Rapport 2016 -Paris : France. Premier ministre, Octobre 2016. - 96 p.
  
• [Article] Installation du Conseil de la stratégie et de la prospective du ministère de l'Intérieur Bulletin Quotidien, 19 octobre 2016, n° n°10966. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer / Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01
  ;n°2016-I-14. - 173 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, L'interventionnisme économique et l'aide à l'emploi, Exercices 2007 et suivants -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Juillet 2016. - 53 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la politique culturelle de la collectivité de la Polynésie française, Exercices 2010 et suivants -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Août 2016. - 49 p.
  
• [Texte officiel] Délibération n° 114 du 24 mars 2016 relative au plan de santé calédonien « Do Kamo, Etre épanoui ! » / Santa Thierry. Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie, 7 avril 2016, n° n°9262. - 38 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les entretiens de la prospective [n°649] / Karoutchi Roger. -Paris : France. Sénat, 21 juillet 2015, n° n°649. - 120 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les entretiens de la prospective 2 [n°798] / Karoutchi Roger. -Paris : France. Sénat, 13 juillet 2016, n° n°798. - 110 p.
  
• [Rapport] Rapport de l'Inspection générale des bibliothèques Année 2015 -Paris : France. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, Mars 2016. - 91 p.
  
• [Article] 35 recommandations pour favoriser la convergence réelle des Outre-mer vers la moyenne nationale Bulletin Quotidien, 16 mars 2016, n° n°10818. - 4 p.
  
• [Rapport] Egalité réelle Outre-mer : Rapport au Premier ministre / Lurel Victorin. -Paris : France. Premier ministre;France. Ministère des outre-mer, Mars 2016. - 370 p.
  
• [Rapport] Evaluation PEFA 2015 (Public Expenditure And Financial Accountability ou dépense publique et responsabilité financière) en Polynésie française, Rapport final, novembre 2015 / Achour Ali ; Nicolau Dan. -Louvain-la-Neuve (Belgique) : ADE : Aide à la décision économique, Janvier 2016. - 162 p.
  
• [Article] Les bonnes notes du Pays (Polynésie française) dans sa gestion financière / Prévost Bertrand. La Dépêche de Tahiti, 22 janvier 2016. - 1 p.
  
• [Article] Pour une culture de l'évaluation, une autre vision de l'administration / Trosa Sylvie. Acteurs publics, Janvier-Février 2016, n° n°119. - 3 p.
  
• [Article] L'indice de pauvreté humaine : Une évaluation pour La Réunion / Goujon Michaël ; Hermet François. Centre d'Etudes et de Recherches sur le Développement International, Avril 2012. - 14 p.
  
• [Article] Il appartient au juge des référés de l'article L. 122-2 du Code de l'environnement de contrôler si les modifications apportées à un schéma départemental des carrières devaient être précédées d'une évaluation environnementale. Conseil d'Etat, 19 Juin 2015, n°386291, Commune de Saint-Leu, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie / Lesquen Xavier de. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 16 Novembre 2015, n° n°46. - 5 p.
  
• [Article] Fonction publique territoriale : questions d'actualité / Goutal Yvon ; Aveline Aurelie ; Wilson Céline ; Dyens Samuel ; Didriche Olivier ; Le Chatelier Gilles ; Aubin Emmanuel ; Rouquet Philippe. Actualité juridique - Collectivités territoriales, 13 octobre 2015, n° n° 10. - 36 p.
  
• [Rapport] Évaluation partenariale de la politique de lutte contre le décrochage scolaire. Rapport final -Paris : France. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, Novembre 2014. - 181 p.
  
• [Article] Tupai : Mission d'évaluation. Vers une nouvelle vie pour l'atoll interdit / Lepresle Alain. La Dépêche de Tahiti, 28 septembre 2015. - 3 p.
  
• [Article] Évaluation du Plan Banane Durable 1 : résultats et perspectives / Cardinet Christine ; Fabre Céline. France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Septembre 2015, n° n°83. - 4 p.
  
• [Rapport] Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques / Mansouri-Guilani Nasser. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, Septembre 2015, n° n°2015-22. - 154 p.
  
• [Rapport] Stratégie de développement touristique de la Polynésie française 2015-2020 -Papeete : Polynésie française. Ministère du Tourisme, Septembre 2015. - 92 p.
  
• [Article] Retour sur un moyen récurrent : les malfaçons de l'étude d'impact des projets de loi / Hutier Sophie. Revue française de droit constitutionnel, Avril 2015 , n° n°101
  
• [Rapport] Mission d'expertise sur la restructuration de la filière pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon pour le compte du Ministère de l'Outre-mer. Mission réalisée sur site du 11 au 18 février 2012 / Knockaert Camille ; Le Fur Bruno ; Bonniou Yvon. -Nantes : Institut Francais de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Février 2012. - 143 p.
  
• [Rapport] Evaluation Stratégique Environnementale du Contrat de Plan Etat-Région de Guyane : CPER 2015-2020. Rapport Environnemental -Cayenne : Guyane. Préfecture de la Région;Guyane. Conseil Général, Avril 2015. - 90 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : ministères et secrétariats d'État - économie et finances : INSEE - statistiques. outre-mer. prise en compte [n°64140] / Bareigts Ericka. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 12 mai 2015. - 2 p.
  
• [Rapport] Mission d'évaluation de l'application de la loi sur la parité en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, et à Wallis et Futuna (Avril - juin 2007) / Bargel Lucie ; Guyon Stéphanie ; Savelina Rettig Isabelle. -Nouméa : Nouméa. Secrétariat général de la Communauté du Pacifique (CPS), 2007. - 97 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de L'Ile de La Réunion Tourisme (IRT) : Exercices 2007 à 2013 -Saint-Denis : La Réunion. Chambre régionale des comptes, Janvier 2015. - 85 p.
  
• [Rapport] Etude sociologique : Mieux comprendre pour mieux agir : approche sociale de la crise requin. / Jaccoud Arnold. -La Réunion : La Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Octobre 2014. - 172 p.
  
• [Texte officiel] Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le projet stratégique 2014-2018 du grand port maritime de Guyane (973) France. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale, 14 janvier 2015. - 19 p.
  
• [Article] Dossier : Données numériques : un outil d'aide aux politiques publiques / Blanc Sabine. Gazette des communes des départements et des régions (La), 9 mars 2015, n° n°10/2260. - 6 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, synthèse des scénarios, Dossier de synthèse / Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2013, n° n°008799-03. - 88 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport opérationnel / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01. - 49 p.
  
• [Rapport] Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest » / Arnaud Marc. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°009432-01. - 180 p.
  
• [Rapport] Étude de faisabilité sur le développement d'une filière économique basée sur l'agriculture biologique à La Réunion : Rapport définitif -Saint-Denis (La Réunion) : Nexa : Agence Régionale de Développement, d'Investissement et d'Innovation , Novembre 2013. - 80 p.
  
• [Rapport] Conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy : Mission d'assistance à l'élaboration du plan stratégique « Saint Barthélemy 2012 - 2025 » / Hechaichi Malik ; Monic David. -Saint Barthélemy : Saint-Barthélemy. Conseil Economique, Social Culturel et Environnemental ;Algoé consultants, 17 février 2012. - 66 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Statistiques [n°13022] / Robert Didier. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 13 novembre 2014
  
• [Article] Tourisme : l'IRT encourage le développement d'hébergements insolites Mémento, Novembre 2014, n° n°424. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel 2014 de la Cour des comptes - Février 2014 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques, Volume I-2 : la gestion publique - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Février 2014
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°1 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Rencontre-débat, ouverte à la presse, intitulée : « Ultramarins de l'hexagone : du stéréotype à la réalité », le mercredi 15 octobre 2014 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 octobre 2014, n° n°1. - 26 p.
  
• [Article] La conformité incertaine au droit de l'Union européenne du régime particulier de l'évaluation environnementale des schémas de mise en valeur de la mer des régions d'outre-mer / Blanchet Dominique. Environnement et développement durable, Novembre 2014, n° n°11
  
• [Ouvrage] Stratégie Biodiversité pour le développement durable de Mayotte 2013-2020 / Cremades Caroline ; Berleque Elisabeth. -Paris : Union Internationale pour la Conservation de la Nature, Mai 2014. - 84 p.
  ISBN 978-2-918105-41-1
  
• [Discours] Intervention de Madame Ségolène Royal, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie à la Conférence internationale sur la biodiversité et le changement climatique dans les Outre-mer européens, Séance de clôture : Engagements de la France, le 24 octobre 2014 à Pointe-à-Pitre / Royal Ségolène. France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 24 octobre 2014. - 10 p.
  
• [Rapport] Les mesures spécifiques en faveur de l'agriculture des régions ultrapériphériques et des îles mineures de la Mer Egée : Rapport spécial -Luxembourg : Cour des comptes européenne, 2010, n° n°10. - 68 p.
  ISBN 978-92-9207-952-9
  
• [Rapport] Le rôle de la politique régionale dans le traitement des conséquences du changement climatique dans les Régions ultrapériphériques : Etude -Bruxelles : Parlement Européen, Juillet 2011, n° PE 460.056. - 172 p.
  ISBN 978-92-823-3512-3
  
• [Article] Impact économique du changement climatique et de l'adaptation dans les Régions ultrapériphériques : Résumé des enseignements Commission européenne, Juin 2014. - 26 p.
  
• [Article] Le tourisme adapté : Quelles potentialités économiques pour La Réunion ? - Synthèse de l'étude de faisabilité sur la mise en place d'une filière économique basée sur le tourisme adapté à La Réunion Nexa : Agence Régionale de Développement, d'Investissement et d'Innovation , Novembre 2013. - 16 p.
  
• [Discours] Discours de Madame George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer, Remise du rapport de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État Outre-mer, le 14 octobre 2014 au ministère des Outre-mer / Pau-Langevin George. France. Ministère des outre-mer, 14 octobre 2014. - 8 p.
  
• [Rapport] Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État Outre-mer : Rapport biennal 2013-2014 Sous la présidence de Madame Chantal Berthelot, Députée de Guyane / Berthelot Chantal. France. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer, Octobre 2014. - 327 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens / Zumkeller Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 12 mars 2013. - 2 p.
  
• [Rapport] Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État Outre-mer : Synthèse du rapport biennal 2013-2014 / Berthelot Chantal. -Paris : France. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer, Octobre 2014. - 80 p.
  
• [Article] Rapport biennal 2013-2014 de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État Outre-mer (CNÉPÉOM) : Dossier de presse du 14 octobre 2014 France. Ministère des outre-mer, Octobre 2014. - 6 p.
  
• [Rapport] Diagnostic territorial de la commune de Camopi : Rapport final -Cayenne : Guyane. Agence d'Urbanisme et de Développement, Mai 2014. - 178 p. et Annexes
  
• [Article] Accès aux soins : le défi outre-mer / Bissuel Bertrand. Monde (Le), 24 juin 2014. - 2 p.
  
• [Article] De la RGPP à la MAP : ruptures et continuités Gestion et finances publiques : La Revue, Mai-Juin 2014, n° n°5/6. - 4 p.
  
• [Article] La prise en compte des publics dans l'évaluation des politiques publiques / Milet Hélène ; Warin Philippe. Revue française d'administration publique, Mars 2014, n° n° 148. - p. 991-1002
  
• [Article] Le bien-être peut-il être un critère d'évaluation de l'action publique ? / Offredi Claudine ; Laffut Michel. Revue française d'administration publique, Mars 2014, n° n° 148. - p. 1003-1016
  
• [Article] Point de vue : Les cinq défis de l'évaluation / Migaud Didier. Revue française d'administration publique, Mars 2014, n° n°148. - p.849-858
  
• [Article] Les politiques envers l'Outre-mer passées au crible France-Antilles Guadeloupe, 20 mai 2014. - 1 p.
  
• [Article] Controverse : L'évaluation, fléau néolibéral ? / Morin Roger. La lettre du cadre territorial, Mai 2014, n° n°478. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Les colloques institutionnels du Sénat : Actes de colloque n° 1 : Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? / Assouline David. -Paris : France. Sénat, 5 décembre 2013, n° n°1. - 166 p.
  
• [Rapport] 4ème Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap) : Relevé de décisions du 18 décembre 2013 -Paris : France. Premier ministre, 18 décembre 2013. - 22 p.
  
• [Rapport] Mission d'évaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013) / Grassineau Jean-François ; Boye Henri. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2013, n° n° 008980-01. - 54 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3, alinéa 6, du Règlement, par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes [n°1613] / Juanico Régis ; Poisson Jean-Frédéric. -Paris : France. Assemblée nationale, 5 décembre 2013, n° n°1613. - 998 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport de la commission d'enquête visant à évaluer l'impact de la scolarité hors noyau familial sur la réussite éducative et scolaire des élèves -Papeete : Polynésie française. Assemblée, 7 décembre 2012, n° n°2012-127. - 786 p.
  
• [Rapport] La politique d'exonérations de cotisations sociales et leurs impacts sur l'emploi à la Réunion depuis 1990 -Saint-Denis (La Réunion) : La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional, 19 novembre 2013. - 76 p.
  
• [Article] Le remplacement de la notation par l'entretien individuel : un coup d'épée dans l'eau ? Actualité juridique - Fonctions publiques, Novembre-Décembre 2013, n° n°6. - 8 p.
  
• [Rapport] Mission d'inspection relative aux constructions scolaires du premier degré à Mayotte / Blot Yvan ; Ferri Eric ; Ringard Jean-Charles. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, Juillet 2013, n° n°13-053/13-043/01;n°2013-063
  . - 176 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : SEML Air Tahiti Nui : Exercices 2008 à 2011 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Août 2013. - 41 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : GIE Tahiti Tourisme. Exercices 2005 à 2011 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 19 août 2013. - 145 p.
  
• [Rapport] Evaluation du Code de Développement de la province Nord. 20 ans de développement local en Nouvelle-Calédonie (1989-2008) / Gaillard Catherine ; Sourisseau Jean-Michel. -Paris : Institut agronomique néo-calédonien;Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, Juin 2012. - 36 p.
  
• [Article] L'évaluation des politiques publiques peut-elle contribuer à la mesure du développement ? L'exemple du Code de Développement de la province Nord, Nouvelle-Calédonie. / Gaillard Catherine ; Bouard Séverine ; Sourisseau Jean-Michel. Groupement d'Intérêt Scientifique pour l'Étude de la Mondialisation et du Développement, Février 2012. - 18 p.
  
• [Rapport] Analyse de l'exécution du budget de l'Etat par mission et programme, Exercice 2012, Outre-mer / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Mai 2013. - 29 p.
  
• [Rapport] L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique -Paris : France. Cour des comptes, Juillet 2013. - 294 p.
  
• [Fiche] Lettre de la DéGéOM - N°15 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - Ministère des outre-mer) / Degos Thomas ; Desplanques Etienne ; Monchatre Thierry. France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, 2ème trimestre 2013. - 12 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la gestion de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, Exercices 2007 et suivants : Observations définitives délibérées le 13 mai 2013 -Paris : Saint-Pierre-et-Miquelon. Chambre territoriale des comptes, 28 juin 2013. - 129 p.
  
• [Article] Institution administrative - La recherche de la performance des politiques publiques : De l'illusion à la raison ? / Desmoulin Gil. Actualité juridique - Droit administratif, 6 mai 2013, n° n°16/2013. - p. 894-899
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion de la politique de développement touristique de la Province Sud : Exercices 2001 et suivants -Paris : Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes, Novembre 2008. - 61 p.
  
• [Article] La LOLF, les RGPP et l'évaluation des politiques publiques : bilan et perspectives / Trosa Sylvie. Revue française de finances publiques, Février 2013, n° n°121. - p.243-259
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel 2013 de la Cour des comptes - Février 2013 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques - Volume I-2 : la gestion publique - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, 12 février 2013
  
• [Article] La performance, une nouvelle valeur pour rémunérer les fonctionnaires ? / Lerique Florence. Droit administratif, Février 2013, n° n°2. - 11 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Office polynésien de l'habitat (OPH), Exercices de 2002 à 2011 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Décembre 2012. - 63 p.
  
• [Article] Le palimpseste de l'évaluation des fonctionnaires de l'Etat : 2002-2012 / Jean-Pierre Didier. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 29 octobre 2012, n° Supplément au n°43. - p. 10-12
  
• [Rapport] Les enjeux de la gouvernance territoriale et institutionnelle dans la mobilisation des parties prenantes à l'évaluation des politiques publiques de la Délégation Générale à l'outre-mer / Lépinay Aude. -Paris : Université de Rennes, Septembre 2012. - 58 p.
  
• [Rapport] Communication à la commission des finances du Sénat (Article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 et L 132-4 du code des juridictions financières) : L'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Juillet 2011, n° PA 61710. - 62 p.
  
• [Rapport] L'Etat et ses agences / Wahl Thierry ; Juery Jean-François ; Belghiti Léonore ; Paulhac Victoire ; Huteau Benjamin ; Freminville Charles de. -Paris : France. Inspection générale des finances, Mars 2012, n° n°2011-M-044-01. - 74 p.
  
• [Rapport] Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat / Bondaz Marianne ; Delaporte Sophie ; Gagneron Werner ; Rey Philippe ; Bret Cyrille. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale des affaires sociales, Septembre 2012, n° 2012-M- 058-01. - 367 p.
  
• [Rapport] Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Guyane (PASE) 2011-2013 -Basse-Terre : France. Préfecture de la région de Guyane, 2011. - 119 p.
  
• [Rapport] Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Martinique (PASE) 2011-2013 (tomes 1 et 2) France. Préfecture de la région Martinique, 2011. - 41 p. (t1)
  104 p. (t2)
  
• [Rapport] Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Guadeloupe (PASE) 2011-2013 -Basse-Terre : France. Préfecture de la région Guadeloupe, 2011. - 68 p.
  
• [Article] Transferts financiers publics et développement régional. Le cas d'une région d'outre-mer : La Réunion / Rochoux Jean-Yves. Revue Région et développement, 1997, n° n°5/1997. - 35 p.
  
• [Rapport] Projet de santé Réunion-Mayotte : Le plan stratégique de santé 2012-2016 -Saint-Denis : Agence de Santé Océan Indien, Juillet 2012. - 76 p.
  
• [Article] Tribune - L'étude d'impact : formalité ou garantie de la qualité des lois ? / Jegouzo Yves. Actualité juridique - Droit administratif, 23 juillet 2012, n° n°26/2012. - p. 1425
  
• [Texte officiel] Circulaire du 23 avril 2012 relative aux modalités d'application du décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat (NOR : MFPF1221534C) / Sauvadet François. circulaires.legifrance.gouv.fr, 23 avril 2012. - 15 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du Règlement au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le bilan d'activité du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de 2009 à 2012 / Présenté par Accoyer Bernard. -Paris : France. Assemblée nationale, 30 mars 2012, n° n°4485. - 158 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Finances, exercices 2005 à 2010 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Février 2012. - 86 p.
  
• [Article] La prospective d'entreprise appliquée aux problématiques territoriales. Le cas de la Guyane française / Suffrin Claudya ; Jean-Louis Erick. Management & Avenir, 2008, n° n°17. - 27 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2012 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2012. - T1 : 1032 p., T2 : 442 p. ,T3 : 61 p.
  
• [Rapport] Séminaire Convergence : 22 novembre 2011, Atelier « Cohésion territoriale, déclinaison et gestion des programmes : quel bilan, quelles perspectives ? » - Contribution du Conseil Economique, Social et Environnemental de La Réunion : "L'évaluation intégrée des politiques publiques à l'échelle du territoire de La Réunion à partir de l'exemple des programmes européens" / La Réunion. Conseil économique et social régional. La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional, 22 novembre 2011. - 6 p.
  
• [Article] Les effets de la constitutionnalisation d'une obligation d'étude d'impact des projets de loi sur les rapports entre Gouvernement et Parlement / Combrade Bertrand-Léo. Petites affiches (Les), 24 janvier 2012, n° n°17. - p. 6-12
  
• [Rapport] Evaluation réalisée pour le compte de l'Agence Française de développement : Les opérations financées par l'Agence française de développement dans le secteur de l'accession sociale à la propriété des DOM depuis 1990 / Horenfeld Gilles ; Bosvieux Jean. -Paris : Agence française de développement, 2004. - 151 p.
  
• [Rapport] Ex Post n°23 : Étude d'évaluation de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie : Synthèse de l'évaluation rétrospective menée par Gilles Horenfeld, cabinet Développement de l'habitat, études et conseil (DHEC) / Horenfeld Gilles. -Paris : Agence française de développement, Mars 2009, n° n°23. - 16 p.
  
• [Ouvrage] La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : Rapport thématique - Novembre 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Novembre 2011. - 231 p.
  ISBN 978-2-11-0088390
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française Affaires sociales et solidarité, exercices 2002 à 2009 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Août 2011. - 62 p.
  
• [Rapport] Bilan des impacts de l'orpaillage illégal sur le territoire du parc amazonien de Guyane au 31 décembre 2010 / Karr Nicolas ; Coppel Alain ; Allo Sébastien ; Guitet Cécile. -Paris : France. Office national des forêts, Janvier 2011. - 25 p.