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Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°15 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Philippe Folliot, député du Tarn, et de M. Patrick Vincent, directeur général délégué de l'Ifremer, sur les enjeux scientifiques, économiques et politiques du domaine maritime des outre-mer français, en particulier sur la situation de l'île de Clipperton, Mardi 15 novembre 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Folliot Philippe. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 novembre 2016, n° n°15. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire de 2016-2017 : Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint à la direction générale des outre-mer, Mardi 6 décembre 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Girault Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 décembre 2016, n° n°16. - 11 p.
  
• [Article] Rapport d'information déposé par la Commission des Affaires européennes sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique [n°2133] / Gaymard Hervé ; Fruteau Jean-Claude. France. Assemblée nationale, 2 décembre 2009. - 139 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°6 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Nicolas Roinsard, maître de conférences en sociologie à l'Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand, et de M. Marcel Dorigny, maître de conférences en histoire à l'Université Paris VIII, à l'occasion du 70ème anniversaire de la départementalisation, mercredi 30 mars 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Roinsard Nicolas ; Dorigny Marcel. -Paris : France. Assemblée nationale, 30 mars 2016, n° n°6. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, mercredi 8 juin 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Gélinet Patrice. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 juin 2016, n° n°11. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°10 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Pierre-Alain Roche, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, coordonnateur du rapport " Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin ", mardi 24 mai 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Roche Pierre-Alain. -Paris : France. Assemblée nationale, 24 mai 2016, n° n°10. - 10 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°3 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015, le mardi 16 février 2016 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 16 février 2016, n° n°3. - 13 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 [n°3171] / Fruteau Jean-Claude ; Sage Maina. -Paris : France. Assemblée nationale, 27 octobre 2015, n° n°3171. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°13 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Présentation du document stratégique Mayotte 2025 – Une ambition pour la République, par M. Ibrahim Aboubacar , Échange de vues sur la contribution au service public de l'électricité (CSPE), le jeudi 16 juillet 2015 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 16 juillet 2015, n° n°13. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°8 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Examen du rapport d'information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302), le mercredi 11 février 2015 / Fruteau Jean-Claude ; Orphé Monique. -Paris : France. Assemblée nationale, 11 février 2015, n° n°8. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°7 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et de Mme Georges Paul-Langevin, ministre des Outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302), le mardi 10 février 2015 / Fruteau Jean-Claude ; Touraine Marisol ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 février 2015, n° n°7. - 23 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°2 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) et premiers échanges de vues sur ce projet, le Mardi 4 novembre 2014 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 4 novembre 2014. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°1 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2014-2015 : Rencontre-débat, ouverte à la presse, intitulée : « Ultramarins de l'hexagone : du stéréotype à la réalité », le mercredi 15 octobre 2014 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 octobre 2014, n° n°1. - 26 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité [n°2038] / Fruteau Jean-Claude ; Gibbes Daniel. -Paris : France. Assemblée nationale, 17 juin 2014, n° n°2038. - 74 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°13 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné par Mme Annie Iasnogorodski, déléguée générale, et par M. Philippe Mouchard, nouveau délégué général, le mardi 3 juin 2014 / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 3 juin 2014, n° n°13. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur l'organisation commune du marché du sucre [n°1926] / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 7 mai 2014, n° n°1926. - 88 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°12 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Échange de vues sur les mesures souhaitables en faveur des Outre-mer dans la perspective du futur pacte de responsabilité, le mardi 20 mai 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Gibbes Daniel ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 20 mai 2014, n° n°12. - 7 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Quotas sucriers à La Réunion / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 21 mai 2014
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucre, le mardi 6 mai 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 mai 2014, n° n°11. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°9 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, le mercredi 19 février 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Lurel Victorin. -Paris : France. Assemblée nationale, 19 février 2014. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°8 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Audition, au Sénat, de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur son rapport concernant l'identification des moyens visant à mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé) , le mercredi 5 février 2014 / Larcher Serge ; Fruteau Jean-Claude ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 5 février 2014, n° n°8. - 11 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Prix des carburants outre-mer / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 5 février 2014
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution appelant à la reconnaissance des droits légitimes de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon [n°1727] / Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 23 janvier 2014, n° n°1727. - 8 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : sécurité routière - réglementation - secteur public routier de marchandises. La Réunion [n°28666] / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 27 août 2013. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°21 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques), Mardi 25 juin 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Larcher Serge ; Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 25 juin 2013, n° n°21. - 13 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - police. commissariat. rénovation [n°18866] / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 juin 2013. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - impôt sur le revenu - réductions d'impôt. énergie renouvelable. conditions d'application [n°18868] / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 juin 2013. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°18 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau,Examen du rapport d'information de MM. Jean-Claude Fruteau et Patrick Ollier sur la défiscalisation des investissements outre-mer, Mardi 14 mai 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Vlody Jean Jacques. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 mai 2013, n° n°18. - 9 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer [n°1024] / Fruteau Jean-Claude ; Ollier Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 mai 2013, n° n°1024. - 112 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°12 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale : Examen du rapport de MM. Mathieu Hanotin et Jean-Jacques Vlody sur l'octroi de mer, Mardi 29 janvier 2013 / Hanotin Mathieu ; Vlody Jean Jacques ; Fruteau Jean-Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 29 janvier 2013, n° n°12. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n° 10 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale : Audition de M. Jean-Luc Uguen, conseiller maître, responsable du secteur outre-mer à la 4e chambre de la Cour des comptes, mardi 15 janvier 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Uguen Jean-Luc. -Paris : France. Assemblée nationale, Janvier 2013. - 9 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi tendant à réformer l'allocation de solidarité aux personnes âgées dans les départements et les collectivités d'outre-mer [n°2056] / Lebreton Patrick ; Lurel Victorin ; Fruteau Jean-Claude ; Letchimy Serge ; Bello Huguette ; Likuvalu Albert ; Jalton Eric. -Paris : France. Assemblée nationale, 5 novembre 2009, n° n°2056. - 4 p.
  
• [Question minist.] Nouvelle-Calédonie / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 18 octobre 2007, n° n°51. - p.2834
  
• [Rapport] Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne ("Outre-mer") COM (2000) 732 -C5-0070/2001 - 2001/2033 COS / Fruteau Jean-Claude. -Bruxelles : 13 juillet 2001, n° Final A5-0276-2001. - 11p.