Documents Lavallard Françoise 3 résultats

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Evolution de la fiscalité locale. Tome 2 : L'évolution des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties de 1979 à 1995 Voisard Jacques ; Lavallard Françoise | La Documentation française 1997

Ouvrage

- 287 p.
Cote : O1437-FP3

IMPOT FONCIER ; FISCALITE LOCALE

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Evolution de la fiscalité locale. Tome 1 : L'évolution de la taxe professionnelle et de la taxe d'habitation de 1979 à 1995 Voisard Jacques ; Lavallard Françoise | La Documentation française Novembre 1997

Ouvrage

- 245 p.
Cote : O1437-FP3

TAXE D'HABITATION ; TAXE PROFESSIONNELLE ; FISCALITE LOCALE

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Territoires d'Europe, les régions européennes et la France dans la perspective Agenda 2000 : réforme des fonds structurels communautaires et de la politique agricole commune Lavallard Françoise ; Groupe d'étude et de réflexion interrégional | La Documentation française 1998

Ouvrage

- 247 p.
Cote : O0038-QI1

UNION EUROPEENNE ; POLITIQUE AGRICOLE ; QUESTIONS INTERNATIONALES ; POLITIQUE COMMUNE ; DROIT EUROPEEN ; CONSTRUCTION EUROPEENNE ; MARCHE COMMUN AGRICOLE ; FONDS STRUCTURELS ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE

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