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JurisClasseur Travail Traité : Fascicule 90-20, Outre-mer, Nouvelle-Calédonie (mise à jour 15 février 2015) Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 15 février 2015

Article

- n° Fasc. 90-20 - 82 p.
Cote : A7816-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT D'OUTRE MER ; CODE DU TRAVAIL ; APPLICATION DU DROIT ; CONTRAT DE TRAVAIL

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JurisClasseur Travail Traité : Fascicule 90-10, Outre-mer, Polynésie Française Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 15 Janvier 2015

Article

- n° Fasc. 90-10 - 72 p.
Cote : A7815-QJ9

DROIT DU TRAVAIL ; DROIT D'OUTRE MER ; POLYNESIE FRANCAISE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; SYNDICAT ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; GREVE ; DUREE DU TRAVAIL

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JurisClasseur Travail Traité : Fascicule 90-1 : Outre-mer, Présentation générale (Mise à jour 15 Janvier 2018) Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 15 janvier 2018

Article

- n° Fasc. 90-1 - 5 p.
Cote : A7814-QJ9

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT DU TRAVAIL ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; APPLICATION DU DROIT ; CODE DU TRAVAIL

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Fasc. 90-20 : Outre-mer - Nouvelle-Calédonie Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 25 février 2010

Article

- n° Fasc. 90-20 - 79 p.
Cote : A4778-QJ9

DROIT DU TRAVAIL ; NOUVELLE CALEDONIE

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Fasc. 90-10 : Outre-mer - Polynésie Française Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 25 février 2010

Article

- n° Fasc. 90-10 - 69 p.
Cote : A4777-QJ9

DROIT DU TRAVAIL ; POLYNESIE FRANCAISE

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Fasc. 90-1 : JurisClasseur Travail Traité : Outre-mer, Présentation générale Meyer Nadège | JurisClasseur Travail Traité 25 Février 2010

Article

- n° Fasc. 90-1 - 3 p.
Cote : A4776-QJ9
Le droit du travail national ne se décline pas de manière uniforme dans les collectivités, régions, départements et territoires ultramarins français et le nouveau Code du travail ne régit pas l'ensemble du territoire national.
Ainsi, selon les collectivités territoriales ultramarines, le droit du travail national peut trouver à s'appliquer de plein droit ou de manière facultative, en fonction de la volonté de la collectivité concernée.

DROIT DU TRAVAIL ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; APPLICATION DU DROIT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER

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