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Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique,sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires, Tome 1 [n°2440] / Letchimy Serge ; Benin Justine. -Paris : France. Assemblée nationale, 26 novembre 2019, n° 2440. - 297 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Réforme des congés bonifiés outre-mer [n°19747] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 août 2019. - 2 p.
  
• [Article] Pour une sécurité des soins en Martinique : Lettre de Catherine Conconne, sénatrice de la Martinique, Maurice Antiste, sénateur de la Martinique, Serge Letchimy, député de la Martinique et Josette Manin, députée de la Martinique à Madame Agnès Buzyn ministre des Solidarités et de la Santé / Conconne Catherine ; Antiste Maurice ; Letchimy Serge ; Manin Josette. France-Antilles Martinique, 21 février 2018, n° n°15359. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer [n°475] / Faure Olivier ; Letchimy Serge. France. Assemblée nationale, 6 décembre 2017, n° n°475. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) : Outre-mer [n°264 rectifié,Tome XIII] / Letchimy Serge. France. Assemblée nationale, 9 octobre 2017, n° n°264 rectifié, Tome XIII. - 42 p.
  
• [Article] La leçon du cyclone Irma : défaire toute dépendance / Letchimy Serge. Le blog de Mediapart, 14 octobre 2017. - 4 p.
  
• [Article] Courrier des députés et des sénateurs de la Martinique à Madame Annick Girardin, Ministre des Outre-mer sur la répartition du contingent fiscal additionnel appliqué aux Rhums des DOM / Azerot Bruno Nestor ; Letchimy Serge ; Nilor Jean-Philippe ; Antiste Maurice ; Manin Philippe. France. Assemblée nationale, 6 octobre 2017. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017(n°4061) : Outre-mer [n°4127, Tome XII] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 13 octobre 2016, n° n°4127, Tome XII. - 47 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer - et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) [n°4055] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 26 septembre 2016, n° n°4055. - 50 p.
  
• [Rapport] Quelles déclinaisons de l'Agence française pour la biodiversité dans les outre-mer ? / Letchimy Serge ; Lurel Victorin. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juin 2015. - 80 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au non de la commission des lois sur la proposition de loi (n° 3023) relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional [n°3581] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 16 mars 2016, n° n°3581. - 93 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional [n°3023] / Le Roux Bruno ; Letchimy Serge ; Aboubacar Ibrahim ; Berthelot Chantal ; Bareigts Ericka. -Paris : France. Assemblée nationale, 22 juillet 2015, n° n°3023. - 20 p.
  
• [Rapport] Rapport public au Gouvernement : Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer. Deuxième phase : Étude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU) / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, 16 février 2016. - 45 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer [n°3172] / Sage Maina ; Aboubacar Ibrahim ; Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 27 octobre 2015, n° n°3172. - 121 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096) : Outre-mer [n°3112, Tome XII] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2015, n° n°3112, Tome XII. - 43 p.
  
• [Rapport] Rapport public au Gouvernement : Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer. Première phase : Étude des conditions de mise en place d'une économie circulaire pour la filière automobile : pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU) / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juillet 2015. - 79 p.
  
• [Discours] Discours de Serge Letchimy, Président de la Région Martinique et Député de la Martinique : d'adhésion de la Martinique en qualité de membre associé à l'OECS, le 4 février 2015 / Letchimy Serge. Martinique. Conseil régional, 4 février 2015. - 15 p.
  
• [Texte officiel] Accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Etats de la Caraïbe Orientale (OECO) définissant les modalités d'admission de la Martinique au statut de membre de l'Organisation des Etats de la Caraïbe Orientale (OECO), mercredi 4 février 2015 / Letchimy Serge ; Skerrit Roosevelt. Martinique. Conseil régional;Organisation des États de la Caraïbe orientale (OECO), 4 février 2015. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234) : Outre-mer [n°2262, Tome XII] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 9 octobre 2014, n° n°2262, Tome XII. - 53 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte [n°2197] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 11 septembre 2014, n° n°2197. - 99 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Epidémie de chikungunya / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 23 juillet 2014
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique, le mardi 22 juillet 2014 / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 22 juillet 2014, n° n°16. - 13 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Conditions d'application d'une circulaire interministérielle prise dans le but d'améliorer la situation du secteur privé en outre-mer [n°482] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 30 janvier 2014
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer [n°1430, Tome XIV] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1430, Tome XIV. - 36 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques et à faciliter la reconstitution des titres de propriété en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte et à Saint-Martin (n°1048) [n°1389] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 19 septembre 2013, n° n°1389. - 35 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°21 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques), Mardi 25 juin 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Larcher Serge ; Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 25 juin 2013, n° n°21. - 13 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire [n°1103] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 4 juin 2013, n° n°1103. - 2 p.
  
• [Rapport] L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : Contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques : Rapport de Monsieur Serge Letchimy au Premier ministre, Monsieur Jean-Marc Ayrault / Letchimy Serge. -Paris : France. Premier ministre, 24 mai 2013. - 78 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - transports routiers. politiques communautaires. mise en place [n°13920] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2 avril 2013. - p.3628
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : télécommunications. internet. développement [n°13326] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 12 février 2013. - p.1632
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n° 11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale : Audition de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission, auprès du Ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques), jeudi 17 janvier 2013 / Berthelot Chantal ; Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, Janvier 2013. - 8 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - établissements de santé. établissement public départemental de santé mentale, transfert [ n°8025] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 8 janvier 2013. - p.175
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Antilles - étrangers. reconduites aux frontières. immigrés haïtiens [n°2740] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 23 octobre 2012. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) : Outre-mer [n°253, Tome XIV] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2012, vol. Tome XIV, n° n°253, Tome XIV. - 69 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat portant dispositions particulières relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n° 3395) / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, Juin 2011, n° n°3505. - 61 p.
  
• [Doc. parlementaire] Débat sur la mise en œuvre des décisions du conseil interministériel de l'outre-mer du 6 novembre 2009 : compte-rendu intégral [séance du mercredi 18 mai 2011] / France. Assemblée nationale ; Penchard Marie-Luce ; Lurel Victorin ; Girardin Annick ; Letchimy Serge ; Bello Huguette. -Paris : Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 18 mai 2011. - p. 3199-3213
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi portant dispositions particulières relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n° 3043) [n°3084] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 12 janvier 2011, n° n°3084. - 132 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer [n°3043] / Ayrault Jean-Marc ; Letchimy Serge ; Manscour Louis-Joseph. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 décembre 2010, n° n°3043. - 40 p.
  
• [Question minist.] Prix du carburant à la Martinique et avenir de la SARA / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 13 janvier 2010. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi tendant à réformer l'allocation de solidarité aux personnes âgées dans les départements et les collectivités d'outre-mer [n°2056] / Lebreton Patrick ; Lurel Victorin ; Fruteau Jean-Claude ; Letchimy Serge ; Bello Huguette ; Likuvalu Albert ; Jalton Eric. -Paris : France. Assemblée nationale, 5 novembre 2009, n° n°2056. - 4 p.
  
• [Rapport] "L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever" : Rapport relatif à la résorption de l'habitat insalubre outre-mer / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat;France. Ministère de la Santé et des Sports;France. Secrétariat d'Etat au logement et à l'urbanisme, Septembre 2009. - 137 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (système d'alerte aux tsunamis. installation. calendrier) [n°23823] / Letchimy Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 septembre 2008. - p.7997
  
• [Ouvrage] Discours sur l'Autonomie / Letchimy Serge. -Matoury : Ed. Ibis rouge, 2002. - 164 p.
  ISBN 2844501648
  
• [Ouvrage] De l'habitat précaire à la ville : l'exemple martiniquais / Letchimy Serge. -Paris : L'Harmattan, Novembre 1992. - 149 p.
  ISBN 2738413226