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Documents  Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | enregistrements trouvés : 36

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Traite négrière, esclavage, abolitions. Mémoires et histoire Dorigny Marcel ; Schmidt Nelly ; Comité pour la mémoire de l'esclavage ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer ; Comité pour la mémoire de l'esclavage 10 mai 2008

Rapport

- 34 p.
Cote : R0852-SC4

34 fiches présentant l'exposition réalisée à l'occasion de la commémoration des mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leur abolition le 10 mai 2008 sur une initiative de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer.Catalogue de l'exposition.

ESCLAVAGE ; HISTOIRE ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; COLONISATION ; EXPOSITION ; MANIFESTATION CULTURELLE

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Les biocarburants outre-mer : état des lieux & perspectives Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2 mai 2008

Rapport

- 38 p.
Cote : R0828-RE1

BIOMASSE ; CARBURANT ; OUTRE MER ; CANNE A SUCRE ; POLITIQUE DE L'ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; FISCALITE

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Le SMA : chainon manquant du concept de la formation tout au long de la vie Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 30 janvier 2008

Rapport

- 32 p. + 16 p.
Cote : R0827-EN4

Annexes :
- Annexe 1 : Fonctionnement des dispositifs de formation (rapport Seillier)
- Annexe 2 : Implantations du SMA
- Annexe 3 : Le code du volontaire du SMA
- Annexe 4 : Le certificat d'aptitude à l'insertion (CAPI)
- Annexe 5 : Raaport "Etat du SMA en 2006"

SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION PROFESSIONNELLE

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Impact financier du projet de loi pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer : premières analyses géographiques et sectorielles Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 15 février 2008

Rapport

- 17 p. + annexes
Cote : R0823-EG6

PROJET DE LOI ; OUTRE MER ; DEFISCALISATION ; FISCALITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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Le surendettement des ménages dans les départements d'outre-mer : évolution sur les cinq dernières années et panorama au 31 décembre 2007 Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 28 mars 2008

Rapport

- 38 p.
Cote : R0815-EG0

ENDETTEMENT DES MENAGES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ENDETTEMENT ; CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE ; STATISTIQUE

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Les maladies spécifiques à l'outre-mer Direction des affaires économiques, sociales et culturelles | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 18 avril 2008

Rapport

- 42 p.
Cote : R0797-QS4

Document interne.

MALADIE ; CHIKUNGUNYA ; DENGUE ; SANTE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; OUTRE MER ; EPIDEMIE

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Rapport : Elèments de cadrage sur les exonérations LOOM / LOPOM

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Rapport : Initiative pour une relance du logement outre-mer

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Rapport : Evaluation des exonérations de charges sociales. Restitution des enquêtes de terrain auprès des chefs d'entreprise

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Rapport : Résultats de l'enquête auprès des chefs d'entreprise dans le cadre de l'évaluation du dispositif de défiscalisation des investissements

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