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Documents  Létard Valérie | enregistrements trouvés : 4

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] Létard Valérie | France. Sénat 2003 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 77, Tome VIII - 47 p.
Cote : P0321-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI DE PROGRAMME

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de programme pour l'outre-mer (urgence déclarée) [ n°299 ] Létard Valérie | France. Sénat 2003

Doc. parlementaire

- n° n°299 - 99 p.
Cote : P0256-EG6

-Version numérique extraite du site : www.sénat.fr

OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; LOI DE PROGRAMME

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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [n°72] Létard Valérie | France. Sénat 2002

Doc. parlementaire

vol. Tome VIII - n° n°72 - p. 3-47
Cote : P0233-FP1

POLITIQUE DE L'EMPLOI ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; BUDGET 2003

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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome VIII - outre-mer [91-8] Létard Valérie | France. Sénat 2001

Doc. parlementaire

- n° n° 91 - 35 p.
Cote : P0169-FP1

Version numérique extraite du site www.senat.fr

BUDGET 2002 ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; REVENU MINIMUM ; MARCHE DU TRAVAIL ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; EMPLOI ; BUDGET 2003

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Type

Doc. parlementaire [4]

Auteurs

Létard Valérie [4]

Date de parution

2003 [2]

2002 [1]

2001 [1]


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