Pole Doc Outre-mer

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- 49 p.
Cote : R1160-TR3

BILAN ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MAYOTTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; EXONERATION FISCALE ; COTISATION SOCIALE ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

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vol. Tome III, Annexe n°28 - n° n° 74 - 89 p.
Cote : P0375-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/l04-074-328/l04-074-328.html

BUDGET 2005 ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; CONTRAT DE PLAN ETAT REGION ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SURREMUNERATION ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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vol. Tome XXII - n° n° 76 - 46 p.
Cote : P0374-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/a04-076-22/a04-076-22.html

BUDGET 2005 ; ANTILLES FRANCAISES ; POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; BANANE ; OCTROI DE MER ; INSERTION SOCIALE ; EMPLOI ; CHOMAGE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES

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vol. Tome XVI - n° n° 1865 - 77 p.
Cote : P0364-FP1

- Version numérique extraite du site Internet : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/a1865-16.asp

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; CATASTROPHE NATURELLE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; MAYOTTE ; LOI DE PROGRAMME ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS STRUCTURELS ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; DESSERTE AERIENNE ; CANNE A SUCRE ; BANANE

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vol. Annexe n°32 - n° n° 1863 - 73 p.
Cote : P0358-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; MAYOTTE ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FINANCES LOCALES ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE CULTURELLE ; POLITIQUE SOCIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; LOGEMENT SOCIAL ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- n° n°5 - 15 p.
Cote : P0356-FP1

- Version numérique extraite du site internet : www.assemblee-nationale.fr

GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2005 ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOI DE FINANCES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; LOI DE PROGRAMME ; DELINQUANCE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE

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- n° n° 77, Tome VIII - 47 p.
Cote : P0321-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI DE PROGRAMME

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- n° n° 75, Tome XXII - 53 p.
Cote : P0320-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT

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- n° n° 73, Annexe n°28 - 73 p.
Cote : P0319-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-328/l03-073-3281.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; MAYOTTE ; AIDE AU LOGEMENT ; DEFISCALISATION ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- 5 p.
Cote : C0441-FP1

-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.senat.fr/commission/soc/soc031010.html#toc5

DISCOURS ; GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2004 ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; SENAT ; DEFISCALISATION ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; IMMIGRATION CLANDESTINE

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Documents FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM 33 résultats

Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome XXII : Outre-mer [n°76-Tome XXII] Lise Claude | France. Sénat 2004 H Nouveau

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome XVI : Outre-mer [n°1865-XVI] Beaugendre Joël | France. Assemblée nationale 2004 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] Létard Valérie | France. Sénat 2003 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome XXII : Outre-mer [75-22] Raoul Daniel | France. Sénat 2003 H Nouveau

Audition de Madame Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer par la Commission des affaires sociales lors de l'examen du projet de budget 2004 au sénat, le mercredi 8 octobre 2003 Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2003 Nouveau

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