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- 49 p.
Cote : R1160-TR3

BILAN ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MAYOTTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; EXONERATION FISCALE ; COTISATION SOCIALE ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

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UH

vol. Tome III, Annexe n°28 - n° n° 74 - 89 p.
Cote : P0375-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/l04-074-328/l04-074-328.html

BUDGET 2005 ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; CONTRAT DE PLAN ETAT REGION ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SURREMUNERATION ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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UH

vol. Tome XXII - n° n° 76 - 46 p.
Cote : P0374-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/a04-076-22/a04-076-22.html

BUDGET 2005 ; ANTILLES FRANCAISES ; POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; BANANE ; OCTROI DE MER ; INSERTION SOCIALE ; EMPLOI ; CHOMAGE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES

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vol. Tome XVI - n° n° 1865 - 77 p.
Cote : P0364-FP1

- Version numérique extraite du site Internet : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/a1865-16.asp

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; CATASTROPHE NATURELLE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; MAYOTTE ; LOI DE PROGRAMME ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS STRUCTURELS ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; DESSERTE AERIENNE ; CANNE A SUCRE ; BANANE

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vol. Annexe n°32 - n° n° 1863 - 73 p.
Cote : P0358-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; MAYOTTE ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FINANCES LOCALES ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE CULTURELLE ; POLITIQUE SOCIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; LOGEMENT SOCIAL ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- n° n°5 - 15 p.
Cote : P0356-FP1

- Version numérique extraite du site internet : www.assemblee-nationale.fr

GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2005 ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOI DE FINANCES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; LOI DE PROGRAMME ; DELINQUANCE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE

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- n° n° 77, Tome VIII - 47 p.
Cote : P0321-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI DE PROGRAMME

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- n° n° 75, Tome XXII - 53 p.
Cote : P0320-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT

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- n° n° 73, Annexe n°28 - 73 p.
Cote : P0319-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-328/l03-073-3281.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; MAYOTTE ; AIDE AU LOGEMENT ; DEFISCALISATION ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- 5 p.
Cote : C0441-FP1

-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.senat.fr/commission/soc/soc031010.html#toc5

DISCOURS ; GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2004 ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; SENAT ; DEFISCALISATION ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; IMMIGRATION CLANDESTINE

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Documents FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM | enregistrements trouvés : 42

Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome XXII : Outre-mer [n°76-Tome XXII] Lise Claude | France. Sénat 2004 H Nouveau

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome XVI : Outre-mer [n°1865-XVI] Beaugendre Joël | France. Assemblée nationale 2004 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] Létard Valérie | France. Sénat 2003 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome XXII : Outre-mer [75-22] Raoul Daniel | France. Sénat 2003 H Nouveau

Audition de Madame Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer par la Commission des affaires sociales lors de l'examen du projet de budget 2004 au sénat, le mercredi 8 octobre 2003 Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2003 Nouveau

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