m
0

Documents  SAINT BARTHELEMY | enregistrements trouvés : 326

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 3 p.
Cote : A2334-IS1


- Article consultable à l'adresse : http://www.droitpublic.net/spip.php?article1660

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; STATUT JURIDIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; LOI ORGANIQUE ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; APPLICATION DU DROIT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 150 p.
Cote : R0323-EG0

Ce mémoire présente la nature du développement des Iles du Nord, en recherchant les causes de leur propérité, en définissant le cadre institutionnel dans lequel leur économie peut se développer, tout en exposant les faiblesses de leur développement.

SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; TOURISME ; DEFISCALISATION ; GUADELOUPE ; HISTOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 12 p.
Cote : T115-TR3

La présente circulaire explicite la procédure exceptionnelle de communication par l’employeur à Pôle emploi des informations inhérentes aux salariés connaissant une fin de contrat de travail résultant des dégâts occasionnés par l’ouragan IRMA dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Martin et Saint-Barthélemy.

SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; CIRCULAIRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS DES SALARIES ; DROIT SOCIAL ; EMPLOYEUR

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 192 p.
Cote : GE1-ANT

Un guide qui présente la partie française mais aussi la partie néerlandaise de cette île, destination balnéaire des Antilles.

GUIDE TOURISTIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1 p.
Cote : C0454-QJ9

Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr

INTERVIEW ; GIRARDIN BRIGITTE ; CONSULTATION LOCALE ; STATUT JURIDIQUE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°17 - 8 p.
Cote : A6373-QI3

Depuis 1648, on croyait les frontières de Saint Martin figées par le traité de Concordia. C’est un peu oublier que l’histoire est passée par là.

SAINT MARTIN ; FRONTIERE ; QUESTIONS INTERNATIONALES ; EAUX TERRITORIALES ; DROIT DE LA MER ; RELATIONS INTERNATIONALES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SINT MAARTEN ; ANTILLES NEERLANDAISES ; DIFFEREND FRONTALIER ; ZONE DE PECHE ; SAINT BARTHELEMY ; PARC NATUREL ; PAYS BAS ; COOPERATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : A7577-CA2

La reconstruction au sens large du terme comprend bien sûr l’aspect physique avec la remise en état des bâtiments endommagés ou détruits mais également la reconstruction économique des 2 îles, à savoir la remise en route d’un système qui permettra à tous les habitants de reprendre une vie normale à plus ou moins longue échéance.

SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; CYCLONE ; CATASTROPHE NATURELLE ; NORME ; CONSTRUCTION ; ETABLISSEMENT SCOLAIRE ; AMENAGEMENT URBAIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°0004 - 3 p.
Cote : A7651-CA1

Entretien avec le délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin, Monsieur Philippe Gustin.

SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; CYCLONE ; CATASTROPHE NATURELLE ; RECONSTRUCTION ; STATUT JURIDIQUE ; SINT MAARTEN ; COOPERATION ; EVALUATION ; FRONTIERE ; POLITIQUE PUBLIQUE

... Lire [+]

Z