Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°1
Budgets opérationnels de programme. Phase d’élaboration des BOP 2006. Pour chacun d’entre eux, avis du préfet et du contrôleur financier. Enseignements tirés par le ministère de cette première année d’application des BOP. Pistes d’amélioration. (Référence : Assemblée Nationale - N° 1)
OUTRE MER ; BUDGET 2006 ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°27 a et 27 b
Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 b)
FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; REPARTITION DES CREDITS ; GUADELOUPE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°28 a et 28 b
Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 b)
REPARTITION DES CREDITS ; GUYANE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°29 a et 29 b
Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 b)
REPARTITION DES CREDITS ; MARTINIQUE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°30 a et 30 b
Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié La Réunion en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007.
Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 30)
REPARTITION DES CREDITS ; LA REUNION ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°31 a et 31 b
Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Mayotte en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 31 a)
Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 31 b)
REPARTITION DES CREDITS ; MAYOTTE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°31 D
Coût global pour l’État, coût pour chaque ministère concerné, de la transformation de Mayotte en collectivité départementale, pour l’année 2007 et pour les années suivantes. Détail du coût supplémentaire par ligne budgétaire en ce qui concerne le budget de l’outre-mer. (Référence : Assemblée Nationale - N° 31 d)
MAYOTTE ; COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE ; STATUT ; COUT ; BUDGET 2007
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
