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Documents  Breton Jean-Marie | enregistrements trouvés : 3

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Code noir et évolution du statut servile (Introduction à une étude raisonnée) Breton Jean-Marie | Revue juridique et politique indépendance et coopération 1999

Article

- n° n° 1/1999 - p.7-19
Cote : A2921-SC4

HISTOIRE ; SIECLE XVII ; SIECLE XVIII ; ESCLAVAGE ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE

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La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en oeuvre outre-mer : L’exemple de l’urbanisme touristique littoral dans les Antilles françaises Breton Jean-Marie | Revue juridique de l'environnement 2012 H

Article

UH

- n° Numéro spécial - 22 p.
Cote : A8802

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; PROTECTION DU LITTORAL ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; URBANISME ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; APPLICATION DU DROIT

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Tourisme & territoire - Investissement locatif - Tourisme et défiscalisation en outre-mer : aperçu d'un dispositif complexe Breton Jean-Marie | Juris tourisme Octobre 2022 H

Article

UH

- n° 256 - 10 p.
Cote : A100853-SE4

Au-delà du régime de défiscalisation en faveur de l'investissement locatif dans le tourisme applicable à l'ensemble du territoire français, il convient d'évoquer succinctement,le panel de dispositions instaurées au profit de l'outre-mer.

TOURISME ; OUTRE MER ; DEFISCALISATION ; INVESTISSEMENT ; HOTELLERIE ; LOI DU PAYS ; POLYNESIE FRANCAISE ; EXONERATION FISCALE

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Type

Article [3]

Auteurs

Breton Jean-Marie [3]

Date de parution

2022 [1]

2012 [1]

1999 [1]


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