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Documents  SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS | enregistrements trouvés : 16

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La sécurité civile en Nouvelle-Calédonie : Permanence et évolution dans la perspective d'un transfert de compétence Chérioux Bernard | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie Décembre 2008

Article

- n° n°2008/2 - p.45-52
Cote : A2995-AD1

NOUVELLE CALEDONIE ; RISQUE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; PROTECTION CIVILE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL ; RISQUE TECHNOLOGIQUE

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Rapport d'observations définitives sur la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique : Exercice 2006 et suivants | Martinique. Chambre régionale des comptes 2 septembre 2013 H

Rapport

UH

- 78 p.
Cote : R1450-AD2

MARTINIQUE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; POMPIER ; PROTECTION CIVILE ; ORGANISATION ; SITUATION FINANCIERE ; STATISTIQUE

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Question écrite : Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane [n°10546] Patient Georges | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 26 mars 2015 H

Question minist.

UH


Cote : QE346-QJ8

M. Georges Patient attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'affectation d'un l'hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Guyane.

GUYANE ; HELICOPTERE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; PROTECTION CIVILE ; SECOURS D'URGENCE

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Rapport d'observations définitives sur la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe à compter de l'année 2006 Califer Elie | Guadeloupe. Chambre régionale des comptes Avril 2013 H

Rapport

UH

- 77 p.
Cote : R1390-AD2

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; GUADELOUPE ; ORGANISATION ; SITUATION FINANCIERE ; POMPIER ; STATISTIQUE ; PROTECTION CIVILE

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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-1045 du 26 août 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service d'incendie et de secours et au développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers de Mayotte [n°131] Baroin François | France. Sénat 2005 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 131 - 2 p.
Cote : P0437-AD2

- Projet de loi extraite du site : http://www.senat.fr/
- Ordonnance n° 2005-1045 du 26 août 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service d'incendie et de secours et au développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers de Mayotte en version numérique
(J.O.R.F lois et décrets du 27/08/05 p.13957)

LOI DE RATIFICATION ; ORDONNANCE ; MAYOTTE ; POMPIER ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; VOLONTARIAT

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile [n°33] Legge Dominique de | France. Sénat 10 octobre 2012 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°33 - 148 p.
Cote : P0693-AD4

PROTECTION CIVILE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; SECOURS MEDICAL D'URGENCE ; GESTION DE CRISE ; PREFET DE ZONE ; RISQUE ; FINANCEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POMPIER

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Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité : Travaux préparatoires | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation 2002

Dossier


Cote : D0044-AD2

Contient :
- Loi n° 2002-276 du 27/02/2002 relative à la démocratie de proximité (JORF du 28/02/2002)
- Documents parlementaires (complets) et débats parlementaires : manque Assemblée nationale : discussion du 05/02/2002 et Sénat : discussion du 9/01/2002
- Articles et presse

DECENTRALISATION ; RECENSEMENT ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; MANDAT ; ELU LOCAL ; RELATIONS ETAT CITOYEN ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Communiqué de presse du 25 août 2005 : Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte : Ordonnance Baroin François | France. Ministère de l'outre-mer 2005

Discours

- 1 p.
Cote : C0509-VP1


- Ordonnance n°2005-1045 du 26/08/2005, Jorf du 27/08/2005 en version numérique

BAROIN FRANCOIS ; MAYOTTE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; ORDONNANCE

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Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de la Nouvelle-Calédonie Babre Simon ; Fleury Bruno | France. Ministère de l'outre-mer Janvier 2007

Rapport

- 32 p.
Cote : R0539-AD2

NOUVELLE CALEDONIE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; RISQUE NATUREL ; SECURITE PUBLIQUE

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Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de Polynésie française Babre Simon ; Fleury Bruno | France. Ministère de l'outre-mer Décembre 2006

Rapport

- 43 p.
Cote : R0540-AD2

POLYNESIE FRANCAISE ; SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS ; RISQUE NATUREL ; SECURITE PUBLIQUE ; SECOURS D'URGENCE

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