m
0

Documents  RISQUE | enregistrements trouvés : 18

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°5 - p.983-991
Cote : A6470-QJ4

Les risques psychosociaux renvoient aux notions plus significatives de mal-être au travail, de souffrances liées aux conditions de travail qui affectent l'ensemble des salariés, y compris les agents publics. La manifestation de ces risques n'est évidemment pas récente, mais leur prise en compte, sous l'effet de leur prolifération, est tardive.

FONCTION PUBLIQUE ; DROIT ADMINISTRATIF ; PROTECTION DES PERSONNES ; RISQUE ; CONDITIONS DE TRAVAIL

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°4 - p.1023-1072
Cote : A3019-AD4

Cet article tente de déterminer le cadre juridique des modalités d'exercice du droit de réquisition en matière de sécurité civile.

PROTECTION CIVILE ; PREVENTION ; RISQUE ; PROTECTION DES PERSONNES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 420 p.
Cote : O4915-AD1

La question des risques, et plus particulièrement des risques majeurs est familière en Nouvelle-Calédonie. Elle y concerne tout le monde : risques naturels (cyclones, tsunamis…), risques technologiques (pollution par les entreprises…), risques sanitaires (épidémies de dengue, grippe…). Il s’agit à la fois de problèmes de la vie quotidienne et de grands bouleversements de celle-ci. Le transfert des compétences en matière de sécurité civile à la collectivité de Nouvelle-Calédonie est prévu par l’accord de Nouméa, et la loi organique statutaire dispose qu’il doit être réalisé au plus tard à la fin de 2011. Ce transfert a donc des répercussions plus fondamentales que ceux qui l’ont précédé, à l’égard du processus de l’accord de Nouméa lui-même.Aussi les travaux ici réunis du colloque qui s’est tenu à Nouméa en octobre 2010 ont opéré la nécessaire expertise de la prévention et de la réalisation des risques majeurs en Nouvelle-Calédonie.
La question des risques, et plus particulièrement des risques majeurs est familière en Nouvelle-Calédonie. Elle y concerne tout le monde : risques naturels (cyclones, tsunamis…), risques technologiques (pollution par les entreprises…), risques sanitaires (épidémies de dengue, grippe…). Il s’agit à la fois de problèmes de la vie quotidienne et de grands bouleversements de celle-ci. Le transfert des compétences en matière de sécurité civile à la ...

NOUVELLE CALEDONIE ; RISQUE ; PROTECTION CIVILE ; CATASTROPHE NATURELLE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; RISQUE TECHNOLOGIQUE ; RISQUE NATUREL ; CYCLONE ; SEISME ; TSUNAMI ; ORDRE PUBLIC ; GESTION DE CRISE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 399 p.
Cote : O0314-IS1


La réflexion du Conseil d'Etat part du constat que notre société est marquée par une exigence croissante de sécurité et de réparation des dommages lorsqu'ils surviennent. Cette tendance est elle-même liée à une évolution des risques caractérisée par un changement d'échelle, l'apparition de nouveaux risques et la crainte grandissante suscitée par les risques virtuels. Face à ces évolutions, on assiste à une « socialisation du risque » accrue, par le recours à une solidarité élargie, y compris la solidarité nationale. Des mécanismes hybrides mêlant souvent assurance et solidarité à des degrés divers sont institués.
Le rapport procède à l'analyse de cette évolution et notamment du rôle qui revient à la puissance publique pour assurer la couverture des risques. Les liens entre responsabilité de l'Etat et prévention et, au-delà, la question de l'application du principe de précaution sont abordés. Le Conseil d'Etat fait valoir les justifications et les conditions d'une socialisation des risques raisonnée. Il s'interroge sur ses limites, sur la conciliation entre responsabilité, socialisation du risque et prévention.

La réflexion du Conseil d'Etat part du constat que notre société est marquée par une exigence croissante de sécurité et de réparation des dommages lorsqu'ils surviennent. Cette tendance est elle-même liée à une évolution des risques caractérisée par un changement d'échelle, l'apparition de nouveaux risques et la crainte grandissante suscitée par les risques virtuels. Face à ces évolutions, on assiste à une « socialisation du risque » accrue, ...

CONSEIL D'ETAT ; DROIT PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; RAPPORT PUBLIC ; RISQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : QE340-QJ8

M. Jean-Vincent Placé attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur la situation des cotes réunionnaises et du « risque requin ».

LA REUNION ; SECURITE PUBLIQUE ; PLAGE ; LITTORAL ; PROTECTION CIVILE ; RISQUE ; REQUIN ; RESERVE NATURELLE MARINE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°9/1827 - p.10-13
Cote : A1926-QS4

SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; LA REUNION ; RISQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CHIKUNGUNYA

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Z