Pole Doc Outre-merDocuments

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- 12 p.
Cote : R0747-QI5

PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; UNION EUROPEENNE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; BIODIVERSITE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; COMPETITIVITE ; PAYS DE L'ACP ; ACP-CE ; POLITIQUE COMMUNE ; CATASTROPHE NATURELLE

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- n° COM(2004)343 final - 110 p.
Cote : R0210-QI3

-Rapport extrait du site Europa : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/cnc/2004/com2004_0343fr01.pdf

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; FONDS STRUCTURELS ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; PAYS DE L'ACP ; POLITIQUE AGRICOLE ; PECHE

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- n° COM(2008)642 final - 15 p.
Cote : R0607-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; IMMIGRATION ; AGRICULTURE ; DROIT MARITIME ; ARTICLE 349

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- 18 p.
Cote : R0602-QI5

PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; UNION EUROPEENNE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT

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- n° IP/08/743 - 1 p.
Cote : A2759-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; AGRICULTURE ; POLITIQUE DE LA MER ; ARTICLE 349

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- n° COM(2007) 575 final - 17 p.
Cote : R0488-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; DROIT MARITIME ; PECHE MARITIME ; BIODIVERSITE ; MER ; RESSOURCE SOUS MARINE

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- n° COM(2007)507 final - 15 p. et Annexe 74 p.
Cote : R0459-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; FONDS STRUCTURELS ; BILAN ; COMPETITIVITE ; CLIMAT ; DEMOGRAPHIE ; IMMIGRATION ; AGRICULTURE ; DROIT MARITIME ; ARTICLE 349

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- n° COM(2006)248 final - 31 p.
Cote : R0380-QI3

-{N}

POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; UNION EUROPEENNE ; ACP-CE ; PAYS DE L'ACP ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; COOPERATION ECONOMIQUE ; RESSOURCES NATURELLES ; PACIFIQUE

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- n° C(2005)1165 final - 9 p.
Cote : R0340-C02

-Texte extrait du site Europa : http://europa.eu.int/comm/secretariat_general/sgb/state_aids/transports-2005/nn025-05.pdf

POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PASSEPORT MOBILITE ; TRANSPORT AERIEN

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- n° COM(2006)86 final - 49 p.
Cote : R0334-QI3

-Rapport extrait du site Europa : http://europa.eu.int/comm/development/body/communications/docs/communication_86_2006_fr.pdf#zoom=100

POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; FONDS STRUCTURELS ; CARAIBES ; UNION EUROPEENNE ; ACP-CE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; GEOPOLITIQUE ; PAUVRETE ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE

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Documents Commission des Communautés européennes | enregistrements trouvés : 19

Communication de la Commission : Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques ( COM(2004)343 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2004 H Nouveau

Communication de la Commission des Communautés européennes : Les régions ultrapériphériques : un atout pour l'Europe (COM(2008)642 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 17 octobre 2008 H Nouveau

Livre vert : L'avenir des relations entre l'UE et les pays et territoires d'outre-mer (SEC (2008) 2067) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 25 juin 2008 H Nouveau

Les Régions ultrapériphériques au centre des débats à Bruxelles (14-15 mai) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 14 mai 2008 Nouveau

Communication de la Commission des Communautés européennes : Stratégie pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2007)507 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 12 septembre 2007 H Nouveau

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