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- n° n°54
Point sur les projets de radio pour l’outre-mer (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 -1) - Création d’un centre culturel et d’affaires de l’outre-mer (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 - 2) - Comité pour la mémoire de l’esclavage : caractéristiques, membres, missions, bilan de ses premiers travaux, crédits attribués en 2006 et crédits prévus pour 2007 (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 - 3)
BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; CULTURE ; RADIO ; CENTRE CULTUREL ; ESCLAVAGE ; COMITE
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- n° n°24
Contenu des actions financées (donner précisément le contenu des dix actions dont le coût est le plus élevé) au titre de l’action sociale et culturelle et justifier les crédits demandés pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 24)
BUDGET 2007 ; CULTURE
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- n° n°10
Principales dispositions, coût total, budget global prévu pour sa mise en œuvre en 2006 et en 2007. Crédits affectés à chaque collectivité et à l’administration centrale.
- Conséquences budgétaires de chacune des mesures du projet de loi de programme pour l’outre-mer dans le projet de budget pour 2007.
- Origine des fonds qui leur seront consacrés, en particulier la part et la provenance des redéploiements et des transferts entre ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 10)
Principales dispositions, coût total, budget global prévu pour sa mise en œuvre en 2006 et en 2007. Crédits affectés à chaque collectivité et à l’administration centrale.
- Conséquences budgétaires de chacune des mesures du projet de loi de programme pour l’outre-mer dans le projet de budget pour 2007.
- Origine des fonds qui leur seront consacrés, en particulier la part et la provenance des redéploiements et des transferts entre ministères. ...
BUDGET 2006 ; BUDGET 2007
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- n° n°17
Point sur la manière dont les crédits de paiement et les autorisations d'engagement proposés pour 2007 répondent à la situation budgétaire du logement, caractérisée par un très grand écart entre les AP et les CP. (Référence : Sénat - CL - N° 17)
BUDGET 2007 ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL
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- n° n°16
Part des projets d'usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie au sein des dépenses fiscales prévues en 2007. (Référence : Sénat - CL - N° 16) Voir également Sénat - CF - N° 16
BUDGET 2007 ; NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL
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- n° n°30
Axes prioritaires de l’action du gouvernement pour les départements et régions d’outre-mer pour les années à venir et leur traduction dans le projet de budget pour 2007. (Référence : Sénat - CL - N° 30)
Grandes lignes du projet de budget pour 2007 et les principales évolutions par rapport à la loi de finances pour 2006 en distinguant les crédits affectés aux départements d’outre-mer d’une part, de ceux affectés aux collectivités d’outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux TAAF, d’autre part.
- Évolution en pourcentage et montants globaux en valeur absolue dans le budget 2006 par rapport aux budgets 2005 et 2004 dans un tableau : (Référence : Sénat - CL - N° 30 c) Voir également Sénat - CL - N° 74 c
Axes prioritaires de l’action du gouvernement pour les départements et régions d’outre-mer pour les années à venir et leur traduction dans le projet de budget pour 2007. (Référence : Sénat - CL - N° 30)
Grandes lignes du projet de budget pour 2007 et les principales évolutions par rapport à la loi de finances pour 2006 en distinguant les crédits affectés aux départements d’outre-mer d’une part, de ceux affectés aux collectivités d’outre-mer, à ...
OUTRE MER ; POLITIQUE BUDGETAIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; ACTION GOUVERNEMENTALE ; BUDGET 2007
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- n° n°1
Note synthétique sur les grandes évolutions des crédits dans la présente loi de finances, précisant les grandes orientations et les priorités du ministère. (Référence : Sénat - CL - N° 4) Voir également Sénat - CAE - N° 4 * Sénat - CAS - N° 1 * Assemblée Nationale - N° 9 * Sénat - CF - N° 4
POLITIQUE BUDGETAIRE ; BUDGET 2007
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