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Documents  AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER | enregistrements trouvés : 9

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- 140 p.
Cote : O1729-EG6

Mémoire de fin d'études présenté et soutenu pour l'obtention du DUT Carrières Juridiques.

CADRE DE VIE ; ECONOMIE GENERALE ; POPULATION ; EMPLOI ; NICKEL ; TOURISME ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER ; INSTITUT CALEDONIEN DE PARTICIPATION ; NOUVELLE CALEDONIE

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- n° n° 33 B
Cote : Q0262-AD2

Transfert à la Nouvelle-Calédonie des établissements publics de l’ADRAF, l’ADCK et l’IFPA. Dotations affectées, en distinguant la part financée par le ministère et celles relevant d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 33 b)

NOUVELLE CALEDONIE ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE KANAK ; INSTITUT DE FORMATION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS ; TRANSFERT DE COMPETENCES

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- n° n° 51

Activité des établissements suivants : institut calédonien de participation, agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie, agence de développement rural et d’aménagement foncier.(Référence : Assemblée Nationale - N° 51)

NOUVELLE CALEDONIE ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

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- 16 p.
Cote : A2908-QJ10

Communication sur site : http://www.mpl.ird.fr/colloque_foncier/Communications/PDF/Demmer.pdf

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; REFORME FONCIERE ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER ; CANAQUE ; ACCORD DE NOUMEA ; STATUT PERSONNEL

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- 3 p.
Cote : A7972-AG6

Pour les uns, le sujet est " réglé " depuis longtemps. Pour les autres, en 2018, revendiquer des terres au nom du peuple kanak est légitime et indispensable. Quarante ans après les premières restitutions, et à cinq mois du référendum sur l’indépendance, le foncier accapare toujours la vie publique du Caillou.

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; CANAQUE ; TERRE AGRICOLE ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER ; DROIT CIVIL ; DROIT COUTUMIER ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; AGRICULTURE

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