Pole Doc Outre-merDocuments

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UH

- n° n°2234 - 12 p.
Cote : P0427-QI3

-Document disponible à l'adresse : http://www.assemblee.nationale.fr (version numérisée extraite du site)
- Dossier législatif consultable à l'adresse : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/Communaute_pacifique_siege.asp

COMMUNAUTE DU PACIFIQUE ; NOUVELLE CALEDONIE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA

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UH

- n° n°2110 - 22 p.
Cote : P0393-CO0

- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2110.asp#TopOfPage

PROJET DE LOI ; GUYANE ; CENTRE SPATIAL ; CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ; FUSEE ARIANE ; KOUROU

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- n° n°2109 - 20 p.
Cote : P0392-CO0

- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2109.asp#TopOfPage

PROJET DE LOI ; GUYANE ; CENTRE SPATIAL ; CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ; FUSEE ARIANE ; KOUROU

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- n° n°139 - 30 p.
Cote : P0382-AG3

PROJET DE LOI ; CONVENTION ; ACCORD DE PECHE ; ZONE DE PECHE ; ETATS UNIS ; COSTA RICA ; CLIPPERTON ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE

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- n° n°92 - 15 p.
Cote : P0381-AD2

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AUTONOMIE LOCALE ; CHARTE ; EUROPE

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- n° n°1980 - 26 p.
Cote : P0378-QJ8

Document disponible à l'adresse http://www.assemblee.nationale.fr (version numérisée extraite du site)

CARAIBES ; CONVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS ; LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE DROGUE ; COOPERATION JUDICIAIRE ; COOPERATION POLICIERE ; EAUX TERRITORIALES

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- 7 p.
Cote : C0439-QJ3

- Discours extrait du site : http://europa.eu.int/comm/regional_policy/newsroom/index_fr.htm

DISCOURS ; MEMORANDUM ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; FONDS STRUCTURELS ; UNION EUROPEENNE ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; PAYS DE L'ACP

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Documents Barnier Michel | enregistrements trouvés : 7

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de siège entre le Gouvernement de la République française et la Communauté du Pacifique, [n°2234] Barnier Michel | France. Assemblée nationale 2005 H Nouveau

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au centre spatial guyanais (ensemble trois annexes) [n°2109] Barnier Michel | France. Assemblée nationale 2005 H Nouveau

Projet de loi autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Stasbourg le 15 octobre 1985 [n°92] Barnier Michel | France. Sénat 1 décembre 2004 H Nouveau

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes [n°1980] Barnier Michel | France. Assemblée nationale 2004 H Nouveau

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