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Documents  TRANSPORT DE VOYAGEURS | enregistrements trouvés : 29

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- n° n°21786 - 7 p.
Cote : A6999-CO2

Le Journal de l’Île de La Réunion consacre un dossier de 6 pages à l’anniversaire du Car Jaune à La Réunion et revient sur l’histoire du transport à la Réunion.

TRANSPORT DE VOYAGEURS ; LA REUNION ; HISTOIRE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°23 - p.4256-4257
Cote : QE037-CO2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; CONSEIL GENERAL

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UH

- 55 p.
Cote : R0358-C02

Sommaire :

PARTIE I : LA PLURALITE DES NORMES JURIDIQUES EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE.

CHAPITRE 1 : UN PARTAGE DE COMPETENCE ENTRE L'ETAT ET LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

Section 1 : Les compétences d'attribution de l'Etat.
Section 2 : Les compétences maritimes de la collectivité.


CHAPITRE 2 : LE CADRE JURIDIQUE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANCAISE

Section 1 : Les structures compétentes.
Section 2 : Les textes applicables.


PARTIE II : L'APPLICATION DU DROIT MARITIME EN POLYNESIE FRANÇAISE : LE CAS DU TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

CHAPITRE 1 : L'INFLUENCE DE L'INSUFFISANCE DE STRUCTURE SUR L'APPLICATION DES NORMES JURIDIQUES.

Section 1 : Les lacunes en matière de sécurité maritime
Section 2 : Les difficultés liées aux membres de l'équipage.


CHAPITRE 2 : L'INCIDENCE DES PRATIQUES POLYNESIENNES SUR L'APPLICATION DES NORMES.

Section 1 : L'établissement confus du connaissement et du billet de passage.
Section 2 : La livraison de la marchandise.


Sommaire :

PARTIE I : LA PLURALITE DES NORMES JURIDIQUES EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE.

CHAPITRE 1 : UN PARTAGE DE COMPETENCE ENTRE L'ETAT ET LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

Section 1 : Les compétences d'attribution de l'Etat.
Section 2 : Les compétences maritimes de la collectivité.


CHAPITRE 2 : LE CADRE JURIDIQUE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER ...

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT MARITIME ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; SECURITE MARITIME ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°111 - p.10-11
Cote : A2355-C02


-Evocation du problème de la desserte inter-îles à Saint-Pierre et Miquelon.
{N}

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DESSERTE MARITIME ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT MARITIME ; CONTINUITE TERRITORIALE

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- n° n°39 - p.1783-1784
Cote : QE169-C02


- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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- 630 p.
Cote : O4094-CO2

Le présent ouvrage est une synthèse portant sur l'ensemble des transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises, avec une vision élargie à l'ensemble de la Caraïbe et exposant les circonstances (conjoncture, cadre réglementaire, évolution technique, etc.), l'activité des armateurs français et des principaux armateurs étrangers, les ports des territoires français, les professions maritimes de ces territoires, les gens de mer et les principaux évènements de mer.
Le présent ouvrage est une synthèse portant sur l'ensemble des transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises, avec une vision élargie à l'ensemble de la Caraïbe et exposant les circonstances (conjoncture, cadre réglementaire, évolution technique, etc.), l'activité des armateurs français et des principaux armateurs étrangers, les ports des territoires français, les professions maritimes de ces territoires, les gens de mer et les ...

HISTOIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; NAVIGATION FLUVIALE ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; ARMATEUR

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