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Documents  TRANSPORT DE VOYAGEURS | enregistrements trouvés : 33

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- 55 p.
Cote : R0358-C02

Sommaire :

PARTIE I : LA PLURALITE DES NORMES JURIDIQUES EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE.

CHAPITRE 1 : UN PARTAGE DE COMPETENCE ENTRE L'ETAT ET LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

Section 1 : Les compétences d'attribution de l'Etat.
Section 2 : Les compétences maritimes de la collectivité.


CHAPITRE 2 : LE CADRE JURIDIQUE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANCAISE

Section 1 : Les structures compétentes.
Section 2 : Les textes applicables.


PARTIE II : L'APPLICATION DU DROIT MARITIME EN POLYNESIE FRANÇAISE : LE CAS DU TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

CHAPITRE 1 : L'INFLUENCE DE L'INSUFFISANCE DE STRUCTURE SUR L'APPLICATION DES NORMES JURIDIQUES.

Section 1 : Les lacunes en matière de sécurité maritime
Section 2 : Les difficultés liées aux membres de l'équipage.


CHAPITRE 2 : L'INCIDENCE DES PRATIQUES POLYNESIENNES SUR L'APPLICATION DES NORMES.

Section 1 : L'établissement confus du connaissement et du billet de passage.
Section 2 : La livraison de la marchandise.


Sommaire :

PARTIE I : LA PLURALITE DES NORMES JURIDIQUES EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE.

CHAPITRE 1 : UN PARTAGE DE COMPETENCE ENTRE L'ETAT ET LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER INSULAIRE.

Section 1 : Les compétences d'attribution de l'Etat.
Section 2 : Les compétences maritimes de la collectivité.


CHAPITRE 2 : LE CADRE JURIDIQUE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME INTER ...

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT MARITIME ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; SECURITE MARITIME ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°335 - 12 p.
Cote : A6922-CO2

Améliorer les transports collectifs, tel est le dernier grand chantier auquel s’attaque le ministère de l’Équipement. Un vaste programme, qui doit faire la part belle aux Bus à haut niveau de service (BHNS), qui pourront emprunter des voies de circulation spécifiques. Si des tronçons dans Papeete seront éligibles rapidement, pour une couverture en continu entre la capitale et Faa’a il faudra attendre… 2030 !

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; PAPEETE ; AMENAGEMENT URBAIN ; SCHEMA DIRECTEUR ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°300 - 3 p.
Cote : A6486-CO2

Le gouvernement vient de mettre en place un comité de pilotage qui doit imaginer les transports collectifs de demain à Tahiti. Aux vues du bilan de ces quinze dernières années, la difficulté de la réflexion n’a d’égale que l’importance des enjeux et la frustration des usagers.

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT EN COMMUN ; RESEAU ROUTIER ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; STATIONNEMENT ; CIRCULATION URBAINE ; SCHEMA DIRECTEUR

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- n° n°1108 - 1 p.
Cote : A7824-CO2

La compagnie aérienne domestique est déboutée d'une demande visant à obtenir une indemnisation de 317 millions Fcfp de la part du Pays, en contrepartie des pertes occasionnés en 2016 par la desserte des petits aérodromes de Ua Huka, Ua Pou, Apataki, Fakahina et Takume.

POLYNESIE FRANCAISE ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; COMPAGNIE AERIENNE ; INDEMNISATION ; DESSERTE AERIENNE ; AEROPORT ; TRANSPORT AERIEN ; FRET ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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- n° n°1464 - 1 p.
Cote : A8808-CO2

Après la tenue du premier observatoire du transport maritime interinsulaire le 7 juin 2019, le gouvernement de la Polynésie française a publié mercredi 7 Août 2019, à l’issue du conseil des ministres, un tour d’horizon particulièrement détaillé de l’état actuel du secteur et de ses projets sur l’ensemble de la Polynésie française.
En complément :
- Conseil des ministres du 7 Août 2019, Présidence de la Polynésie française
Après la tenue du premier observatoire du transport maritime interinsulaire le 7 juin 2019, le gouvernement de la Polynésie française a publié mercredi 7 Août 2019, à l’issue du conseil des ministres, un tour d’horizon particulièrement détaillé de l’état actuel du secteur et de ses projets sur l’ensemble de la Polynésie française.
En complément :
- Conseil des ministres du 7 Août 2019, Présidence de la Polynésie française...

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT MARITIME ; NAVIRE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; FRET

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- 54 p.
Cote : R1873-CO2

Le précédent rapport de la chambre sur les transports terrestres, qui date de 2008, avait mis en exergue les carences du service public de transport des voyageurs sur l’île de Tahiti, notamment sur le lot urbain. Presque dix années plus tard, en dépit de doléances récurrentes des usagers, de revendications régulières des exploitants, d’alertes répétées de la direction des transports terrestres à sa tutelle, la situation n’a guère changé. Le Pays ne s’est toujours pas donné les moyens d’une véritable politique dans ce domaine. En complément, articles :
-La Dépeche de Tahiti du 20 février 2018 : http://www.ladepeche.pf/echec-de-politique-transports-publics/
- Tahiti-infos.com du 20 Février 2018 : https://www.tahiti-infos.com/Transports-en-commun-la-Polynesie-peut-mieux-faire-pour-la-CTC_a169282.html
- Tntv.pf du 13 décembre 2017 : https://www.tntv.pf/La-CTC-epingle-la-politique-des-transports-du-Pays_a23031.html
Le précédent rapport de la chambre sur les transports terrestres, qui date de 2008, avait mis en exergue les carences du service public de transport des voyageurs sur l’île de Tahiti, notamment sur le lot urbain. Presque dix années plus tard, en dépit de doléances récurrentes des usagers, de revendications régulières des exploitants, d’alertes répétées de la direction des transports terrestres à sa tutelle, la situation n’a guère changé. Le Pays ...

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT TERRESTRE ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; REPARTITION DES COMPETENCES ; SECURITE ROUTIERE ; RAMASSAGE SCOLAIRE ; TRANSPORT URBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; POLITIQUE DES TRANSPORTS ; SCHEMA DIRECTEUR

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- n° n°2/2010 - 8 p.
Cote : A3755-SE4

Les entreprises caractéristiques du tourisme regroupent différents secteurs d’activité dont le chiffre d’affaires est directement lié à l’activité touristique. Ce secteur réalise un chiffre d’affaires annuel de 127 milliards de F.CFP et emploie 10 600 salariés.

POLYNESIE FRANCAISE ; TOURISME ; HOTELLERIE ; STATISTIQUE ; ENTREPRISE ; TRANSPORT AERIEN ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; AGENCE DE VOYAGE ; MANIFESTATION CULTURELLE

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- 2 p.
Cote : A8393-CO2

La province Sud entend prendre la main sur le transport maritime entre Nouméa et l’île des Pins. Un appel à candidatures vient d’être lancé portant sur la construction d’un navire, ou du moins sur l’exploitation de la desserte. L’ambition serait de revenir à trois rotations par semaine tout au long de l’année. Adieu Betico 2 ? Pas forcément…

NOUVELLE CALEDONIE ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; DESSERTE MARITIME ; TRANSPORT ; TOURISME ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; NAVIRE

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