Pole Doc Outre-mer

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- n° n°348 - 5 p.
Cote : P0582-EG6

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PROPOSITION DE LOI ; RETRAITE ; POUVOIR D'ACHAT ; NIVEAU DE VIE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEILLER REGIONAL

Paniers

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- p. 747
Cote : QO074-EG0

PRIX DE VENTE ; ESSENCE ; CARBURANT ; POUVOIR D'ACHAT ; COMMISSION DE LA CONCURRENCE

Paniers

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- n° n° 221 - 7 p.
Cote : P0539-EG7

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PRIX ; COUT DE LA VIE ; SITUATION ECONOMIQUE ; DROIT EUROPEEN ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; POUVOIR D'ACHAT

Paniers

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- n° n°12 - p.865
Cote : QE114-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ETUDIANT ; GREFFIER ; STAGE DE FORMATION ; METROPOLE

Paniers

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- n° n°10 - p.702
Cote : QE106-FP3

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

OUTRE MER ; CHAMBRE DE COMMERCE ; TAXE PROFESSIONNELLE

Paniers

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- n° n°34 - p.1927
Cote : QE065-AG0

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CODE RURAL ; FERMAGE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; GUYANE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE FONCIERE

Paniers

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- n° n°33 - p.1871
Cote : QE057-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; MAYOTTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; CHIRURGIEN DENTISTE

Paniers

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- n° n°24 - p.1270
Cote : QE039-EG4

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

BANQUE ; MARIN PECHEUR ; REORGANISATION ; OUTRE MER

Paniers

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- 97 p. + annexes
Cote : R0139-QI1

Disponible sur le site
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp_pages/

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; MARTINIQUE

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Documents Virapoullé Jean-Paul 9 résultats

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Situation des étudiants ayant réussi le concours de greffier des services judiciaires [n°15773] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2005 Nouveau

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