Pole Doc Outre-merDocuments

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°348 - 5 p.
Cote : P0582-EG6

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PROPOSITION DE LOI ; RETRAITE ; POUVOIR D'ACHAT ; NIVEAU DE VIE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEILLER REGIONAL

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- p. 747
Cote : QO074-EG0

PRIX DE VENTE ; ESSENCE ; CARBURANT ; POUVOIR D'ACHAT ; COMMISSION DE LA CONCURRENCE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n° 221 - 7 p.
Cote : P0539-EG7

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PRIX ; COUT DE LA VIE ; SITUATION ECONOMIQUE ; DROIT EUROPEEN ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; POUVOIR D'ACHAT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°12 - p.865
Cote : QE114-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ETUDIANT ; GREFFIER ; STAGE DE FORMATION ; METROPOLE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°10 - p.702
Cote : QE106-FP3

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

OUTRE MER ; CHAMBRE DE COMMERCE ; TAXE PROFESSIONNELLE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°34 - p.1927
Cote : QE065-AG0

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CODE RURAL ; FERMAGE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; GUYANE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE FONCIERE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°33 - p.1871
Cote : QE057-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; MAYOTTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; CHIRURGIEN DENTISTE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°24 - p.1270
Cote : QE039-EG4

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

BANQUE ; MARIN PECHEUR ; REORGANISATION ; OUTRE MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 97 p. + annexes
Cote : R0139-QI1

Disponible sur le site
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp_pages/

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; MARTINIQUE

... Lire [+]

DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

LES GRANDS DOSSIERS

Vidéos

Audio

Documents Virapoullé Jean-Paul | enregistrements trouvés : 9

Proposition de loi relative à la création dans les départements d'outre-mer d'une majoration régionale spécifique de retraite [n°348] Virapoullé Jean-Paul | France. Sénat 9 mars 2010 H Nouveau

Prix des carburants outre-mer Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 23 janvier 2009 H Nouveau

Proposition de loi portant encadrement des prix de cent produits de première nécessité dans les départements d'outre-mer [n°221] Virapoullé Jean-Paul | France. Sénat 17 février 2009 H Nouveau

Situation des étudiants ayant réussi le concours de greffier des services judiciaires [n°15773] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2005 Nouveau

Imposition additionnelle à la taxe professionnelle pour les chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer [n°15309] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2005 Nouveau

Statut du fermage dans les départements d'outre-mer [n°12368] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Création d'une chambre disciplinaire de première instance pour les chirurgiens-dentistes à La Réunion et à Mayotte [n°11905] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Devenir des caisses de crédit maritime des départements d'outre-mer [n°10355] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Filtrer

Type

Auteurs

Date de parution

Documents