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Documents  CHEFFERIE | enregistrements trouvés : 24

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- n° n°188 - p.15-18
Cote : A2278-SC3


- Cet article du professeur Jean Guiart bouscule les idées concernant le contexte Polynésie- Mélanisie et évoque un problème d'identité fondamental : la Polynésie existe-t-elle vraiment ?
-{N}

POLYNESIE FRANCAISE ; CIVILISATION ; OCEANIE ; ETHNOLOGIE ; CHEFFERIE

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- n° n°12 - p.38-45
Cote : A2994-QJ9

VANUATU ; CHEFFERIE ; STRUCTURE COUTUMIERE ; CHEF COUTUMIER ; DROIT COUTUMIER

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- n° n° 338 - 339 - p. 83 - 107
Cote : A1247-AD1

HISTOIRE ; CHEFFERIE ; UNION FRANCAISE

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- 147 p.
Cote : O5305-QJ9

« Cette introduction au droit civil kanak, sonne comme un appel à la découverte du phénomène juridique, dans une société encore dominée par la pratique des rapports de forces politiques inhérente à une société en phase de décolonisation Elle arrive au moment où l’assemblée du peuple kanak (regroupant l’ensemble des chefferies) sous l’initiative du sénat coutumier, vient de proclamer publiquement la Charte du peuple kanak, nouveau document de référence qui fait d’ailleurs l’objet de nombreuses citations dans le présent ouvrage. Ce livre établit les lignes de rapprochement pour les étudiants et les praticiens du droit entre les deux systèmes de droit civil existant en Nouvelle-Calédonie, le droit civil métropolitain/ calédonien et le droit civil coutumier kanak en sachant que chaque système a sa logique propre et son système de valeurs. Ces deux systèmes- kanak et occidental- peuvent cohabiter intelligemment […] Le professeur Leca démontre une fois de plus qu’être juriste en Nouvelle-Calédonie implique que l’on soit aussi anthropologue, ethnologue, linguiste, bref que l’on s’intéresse, au-delà du droit enseigné à l’université, à la vie des populations autochtones. »
Sommaire de l'ouvrage : http://presses-universitaires.univ-amu.fr/sites/presses-universitaires.univ-amu.fr/files/table_matieres/tdm_dom-kanak2.pdf
« Cette introduction au droit civil kanak, sonne comme un appel à la découverte du phénomène juridique, dans une société encore dominée par la pratique des rapports de forces politiques inhérente à une société en phase de décolonisation Elle arrive au moment où l’assemblée du peuple kanak (regroupant l’ensemble des chefferies) sous l’initiative du sénat coutumier, vient de proclamer publiquement la Charte du peuple kanak, nouveau document de ...

DROIT D'OUTRE MER ; STATUT PERSONNEL ; DROIT COUTUMIER ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT CIVIL ; CITOYENNETE ; CANAQUE ; INSTITUTION COUTUMIERE ; SENAT COUTUMIER ; PROBLEME FONCIER ; CHEFFERIE ; STRUCTURE COUTUMIERE

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- n° 1/2021 - 9 p.
Cote : A9719-QJ6

En Nouvelle-Calédonie le traitement des litiges des personnes de statut civil coutumier se réalise selon les principes de la coutume kanake, notamment par le recours aux arbitrages des chefferies et de la hiérarchie des autorités coutumières. Cependant le nombre des conflits est aujourd'hui multiplié par la crise identitaire de la société kanake et ils sont aggravés par les limites la juridicité de la coutume telle qu'elle est établie aujourd'hui dans le cadre de la loi organique de 1999 qui porte le statut de cette collectivité d'outre-mer. Emmenées par le sénat coutumier, les instances coutumières kanakes proposent un cadre pragmatique de traitement des conflits inspiré par le modèle du palabre. Les chefferies ont adopté également une charte du peuple kanak permettant de se référer à des principes de vie et à des valeurs servant de base aux décisions arbitrales.
En Nouvelle-Calédonie le traitement des litiges des personnes de statut civil coutumier se réalise selon les principes de la coutume kanake, notamment par le recours aux arbitrages des chefferies et de la hiérarchie des autorités coutumières. Cependant le nombre des conflits est aujourd'hui multiplié par la crise identitaire de la société kanake et ils sont aggravés par les limites la juridicité de la coutume telle qu'elle est établie a...

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT COUTUMIER ; INSTITUTION COUTUMIERE ; STATUT PERSONNEL ; CANAQUE ; DROIT COMMUN ; AUTOCHTONE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; JUSTICE ; LITIGE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; JURIDICTION PENALE ; CHEFFERIE

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- 2 p.
Cote : QE571-QJ9

M. Sylvain Brial attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur la gestion du foncier sur le territoire des îles de Wallis-et-Futuna. Comme le veut la coutume et comme le reconnaît le statut dit de 1961 qui lie les territoires de Wallis-et-Futuna à la France, le foncier est géré par les chefferies.Il lui demande de lever toute ambiguïté sur la gestion du foncier et d'annuler le décret de 57 afin que conformément à la coutume, aux pratiques et au statut, les chefferies soient clairement affirmées comme responsables de la gestion du foncier.
M. Sylvain Brial attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur la gestion du foncier sur le territoire des îles de Wallis-et-Futuna. Comme le veut la coutume et comme le reconnaît le statut dit de 1961 qui lie les territoires de Wallis-et-Futuna à la France, le foncier est géré par les chefferies.Il lui demande de lever toute ambiguïté sur la gestion du foncier et d'annuler le décret de 57 afin que conformément à la coutume, aux ...

WALLIS ET FUTUNA ; STATUT JURIDIQUE ; PROBLEME FONCIER ; DROIT COUTUMIER ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; CHEFFERIE ; STRUCTURE COUTUMIERE

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