Pole Doc Outre-mer

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Cote : QO296-VP8

Monsieur Pierre Frogier, sénateur a interpellé le Premier ministre, Monsieur Bernard Cazeneuve, au sujet de l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie. En complément, article des Nouvelles calédoniennes du 16/01/2017.

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSULTATION LOCALE ; REFERENDUM ; ACCORD DE NOUMEA ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; SITUATION POLITIQUE

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Cote : QO261-QJ8

Le sénateur, Monsieur Pierre Frogier interpelle la ministre des oute-mer, Madame George Pau-Langevin sur la question de la sécurité en Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; ACCORD DE NOUMEA ; VIOLENCE ; SECURITE PUBLIQUE ; DELINQUANCE ; ORDRE PUBLIC

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- 2 p.
Cote : A6536-VP3

Le sénateur Pierre Frogier et Philippe Gomès, député de la deuxième circonscription de Nouvelle-Calédonie, ont écrit ensemble au Président de la République au sujet de la position de l'Etat sur le dossier Eramet. En pièce jointe, article des Nouvelles calédoniennes du 10 décembre 2015.

NOUVELLE CALEDONIE ; ERAMET ; NICKEL ; SITUATION ECONOMIQUE ; MATIERE PREMIERE ; SOCIETE LE NICKEL ; INDUSTRIE EXTRACTIVE

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- n° n°46 - 5 p.
Cote : P0903-QJ9

La présente proposition de loi organique propose de modifier l'article 123 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie portant sur l'instauration et le fonctionnement des institutions de la Nouvelle Calédonie, telles que décidées par l'Accord de Nouméa. Elle vise à assurer un fonctionnement harmonieux du Gouvernement de la Nouvelle Calédonie, plus conforme à l'esprit et à la lettre de l'Accord.

NOUVELLE CALEDONIE ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; ACCORD DE NOUMEA ; GOUVERNEMENT LOCAL

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- 6 p.
Cote : C0782-VP5

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DES SIGNATAIRES ; VIE POLITIQUE LOCALE ; CORPS ELECTORAL ; LISTE ELECTORALE ; PROJET DE LOI

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Cote : QO222-VP8

NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; SITUATION POLITIQUE ; DEMISSION

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- 6 p.
Cote : A5617-VP6

NOUVELLE CALEDONIE ; LISTE ELECTORALE ; SYSTEME ELECTORAL ; DROIT DE VOTE ; CITOYENNETE ; VIE POLITIQUE LOCALE

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Cote : P0818-EG7

Mercredi 26 février, les sénateurs ont débattu en séance publique de la situation des outre-mer, à la demande du groupe CRC.

OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE ; LA REUNION ; SITUATION ECONOMIQUE ; DEFISCALISATION ; EXONERATION FISCALE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; CORPS ELECTORAL ; DROIT DE VOTE ; CITOYENNETE ; PRIX ; CARBURANT ; MAYOTTE ; IMMIGRATION ; CHIKUNGUNYA ; WALLIS ET FUTUNA

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- n° n°196 - p. 35-41
Cote : A3573-RE2

NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; SOCIETE LE NICKEL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; MINERAI ; MINE ; INDUSTRIE METALLURGIQUE ; MATIERE PREMIERE

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- n° n°9 - p.2240
Cote : QE111-C02

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

NOUVELLE CALEDONIE ; TRANSPORT AERIEN ; FRET ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; EXPORTATION

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Documents Frogier Pierre 10 résultats

Questions d'actualité au Gouvernement : avenir institutionnel de la nouvelle-calédonie Frogier Pierre | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 12 janvier 2017 H Nouveau

Questions d'actualité au Gouvernement : Nouvelle-Calédonie Frogier Pierre | Journal officiel du Sénat 28 janvier 2016 H Nouveau

Proposition de loi organique relative au fonctionnement du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie [n°46] Frogier Pierre ; Vendegou Hilarion | France. Sénat 12 octobre 2015 H Nouveau

Comité des Signataires exceptionnel de l'Accord de Nouméa, Vendredi 5 juin 2015, Hôtel de Matignon, Intervention de Pierre Frogier, Sénateur de la Nouvelle-Calédonie Frogier Pierre | France. Premier ministre 5 juin 2015 H Nouveau

Question d'actualité au gouvernement : Crise politique en Nouvelle-Calédonie [n°0454G] Frogier Pierre | Journal officiel du Sénat 30 janvier 2015 H Nouveau

Les courriers de Monsieur Pierre Frogier, Sénateur de la Nouvelle-Calédonie au Président de la République, Monsieur François Hollande et au Premier Ministre, Monsieur Jean-Marc Ayrault : corps électoral calédonien. Frogier Pierre | NCPresse 6 mars 2014 H Nouveau

Débat sur la situation des outre-mer : Séance du 26 février 2014 (compte rendu intégral des débats) Vergès Paul ; Frogier Pierre ; Lurel Victorin | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 26 février 2014 H Nouveau

La Nouvelle-Calédonie grande puissance du nickel ; Les gisements de nickel ; La Société Le Nickel (SLN) Frogier Pierre ; Hugon Jean-Pierre ; Rambaud Yves | Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat 2002 Nouveau

Outre-mer (Nouvelle-Calédonie - transports aériens -tarifs - fret - conséquences) [n°52219] Frogier Pierre | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005 Nouveau

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