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Documents  Dosière René | enregistrements trouvés : 24

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- n° n° 3222 - 108 p.
Cote : P0153-AD2

En annexe :
- Annexe 1 : Liste des personnes entendues en Nouvelle-Calédonie du 16 au 25 octobre 2000 ;
- Annexe 2 : Programme de mission en Nouvelle-Calédonie du 16 au 25 octobre 2000 ;
- Annexe 3 : Accord sur la Nouvelle-Calédonie signé à Nouméa le 5 mai 1998.

NOUVELLE CALEDONIE ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; JUSTICE ; STRUCTURE COUTUMIERE ; WALLIS ET FUTUNA ; MINE ; NICKEL ; STATUT JURIDIQUE ; NORME JURIDIQUE ; PARITE ; GOUVERNEMENT LOCAL ; DESSERTE AERIENNE ; SITUATION SOCIALE ; LANGUE MELANESIENNE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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- n° n°50 - p.4031-4032
Cote : QO05-VP1


- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040229.asp#P124_3071

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; MODE DE SCRUTIN

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- n° n°54 - p.4355-4356
Cote : QO08-VP1


- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040238.asp#P96_4014

POLYNESIE FRANCAISE ; MODE DE SCRUTIN ; ELECTION TERRITORIALE

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- n° n°97 - p.7752-7753
Cote : QO011-VP1


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2004-2005/20050011.asp#P281_15691

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE

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- n° n°1881 - 5p.
Cote : P0360-FP0


- Proposition de résolution extraite du site de l'Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1881.asp

- Dossier relatif à cette proposition de résolution consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nat.fr/12/dossiers/enquete_polynesie.asp

POLYNESIE FRANCAISE ; COMMISSION D'ENQUETE ; FINANCES PUBLIQUES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; GESTION PUBLIQUE

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- n° n°113 - p.9159-9160
Cote : QO021-VP0


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION ; MANIFESTATION

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UH

- n° n°1923 - 32 p.
Cote : P0369-FP0


- Rapport extrait du site de l'Assemblée nationale : http://www.assemblee-nat.fr/12/rapports/r1923.asp
- Dossier relatif à cette proposition de résolution consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nat.fr/12/dossiers/enquete_polynesie.asp

POLYNESIE FRANCAISE ; COMMISSION D'ENQUETE ; FINANCES PUBLIQUES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; GESTION PUBLIQUE

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- n° n°125 - p.10252-10253
Cote : QO029-VP0


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION ; MANIFESTATION

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UH

- n° n°43 - p.8494
Cote : QE090-VP0

Dans le corps de cette question, il est fait référence à la question n°12760, cette dernière est numérisée.

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; DEPLACEMENT

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- n° n°38 - p.8761
Cote : QE138-QS2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
- Décret n° 2005-807 du 18 juillet 2005 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué en Nouvelle-Calédonie au cours de l'année 2004, Jorf du 20 juillet 2005, en version numérique.

NOUVELLE CALEDONIE ; RECENSEMENT ; DEMOGRAPHIE

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